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Conseil Municipal du 9 septembre - le 9 septembre 2015

Thème : Conseil municipal

Lieu : Salle des délibérations de l'Hôtel de Ville - 17h30

Prochaine séance du conseil municipal Mercredi 9 septembre 2015, à 17h30 dans la Salle des Délibérations de l'Hôtel de Ville.

Ordre du jour :

Administratif

  • 1.1 Approbation du procès-verbal de la séance du vendredi 26 juin 2015
  • 1.2 Actes pris par délégation
  • 1.3 Missions de Monsieur le Maire hors du département
  • 1.4 Approbation des statuts modifiés du Syndicat Mixte du Parc Naturel Régional de la Martinique (PNRM)

Gouvernance

  • 2.1 Approbation du document unique
  • 2.2 Autorisation de lever de la prescription quadriennale relative au versement de la GIPA (Garantie Individuelle du Pouvoir d’Achat)

 Finances

  • 3.1 Approbation du plan de financement de la 14ème édition du tournoi de football U10/U11 des jeunes du Nord Caraïbe
  • 3.2 Demande de remboursement de madame Sylviane JEAN
  • 3.3 Demande de prise en charge des licences de l’Association Sportive et Culturelle de l’EMULATION – Saison 2015/2016
  • 3.4 Taxe d’Habitation sur les Logements Vacants - (THLV)
  • 3.5 Taxe locale sur la Consommation Finale d’Electricité (TCFE)

Affaires foncières

  • 4.1 Détermination de la limite du domaine public communal au droit de la parcelle cadastrée L-380 par les voies communales dites « rue Vincent PLACOLY et ancienne route de Schœlcher » dans le but d’établir un arrêté individuel d’alignement  au profit des consorts ULLINDAH
  • 4.2 Principe d’acquisition d’un terrain cadastré L-895 (ex L-432) de 29 m² au quartier Plateau Fofo appartenant à M. Dominique Ange FLORENTIN et Mme Marie-Huguette Théodore au profit de la ville de Schœlcher
  • 4.3 Vente de terrain ville de Schœlcher au profit de la SCI POUVREAU-DUDOGNON représentée par M. Damien DUDOGNON - Parcelles T-1013 et T-1014 surface totale : 718 m² quartier Terreville
  • 4.4 Acquisition d’une portion de terrain cadastrée L-724 de 25 m² sise au quartier Plateau Fofo – M. Joseph RENARD
  • 4.5 Echange avec soulte entre les consorts CANIA / VASSARD propriété cadastrée K-453 (ex K 18) de 131 m² et la commune de Schœlcher, propriété cadastrée K-451 (ex K-367) de 51 m² lieu-dit Sainte-Catherine
  • 4.6 Approbation des dossiers d’enquête publique et parcellaire préalable à la déclaration d’utilité publique en vue de l’acquisition de la parcelle N-174 de 365 m² par l’EPFL

Questions diverses.

Géolocalisation

Latitude : 14.616057011043777 Longitude : -61.10132485628128 Adresse : Hôtel de Ville