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2017
- 2017-08-073 Décision Modificative n° 02 – Exercice 2017
- 2017-08-074 Création de l’autorisation de programme - Modernisation des systèmes d’information
- 2017-08-075 Avances de subventions – Exercice 2018
- 2017-08-076 Modification attribution de compensation CACEM – Transfert compétence promotion du tourisme
- 2017-08-077 Renouvellement de la convention CACEM-MILCEM Contribution ville de Schœlcher
- 2017-08-079.1 Classement de l'office de tourisme communautaire en catégorie 1
- 2017-08-078 Transfert des ZAE à la CACEM Validation de la CLECT du 02-10-2017
- 2017-08-079 Classement de l'office de tourisme communautaire en catégorie 1
- 2017-07-057 - Indemnité de conseil allouée au comptable du trésor en charge
- 2017-07-058 - Annulation de titres sur exercices antérieurs - Société PRODIL
- 2017-07-059 - Groupement de commande pour la fourniture et la livraison de carburant
- 2017-07-060 - Organisation du jeu concours - Ti Jo Mauvois
- 2017-07-061 - Approbation de la révision allégée n° 1 du PLU - Parcelle W-1136
- 2017-07-062 - Approbation de la révision allégée n° 2 du PLU - Parcelle W-899
- 2017-07-063 - Approbation de la révision allégée n° 3 du PLU - Parcelles E-434, E-433 et E-556
- 2017-06-048 Mission de M. le Maire - Congrès Association des Petites Villes de France APVF-Hendaye
- 2017-06-049 Horaires applicables à la rentrée 2017-2018 dans les écoles communales
- 2017-06-050 - Appellation du Bureau d'Information Touristique de Schoelcher
- 2017-06-051 Concession d'utilisation du domaine public maritime
- 2017-06-052 Organisation du mois culturel CHELHER KA SONJE 2017 du 01 au 22-07-2017
- 2017-06-053 Budget Supplémentaire ( BS ) - Exercice 2017
- 2017-06-054 Schoelcher, Cité Lumière 2017
- 2017-06-055 Portage foncier par l'EPEL de l'acquisition parcelle V709 Félix BERENICE sis Fond Lahaye
- 2017-06-056 Cession d'un terrain communal d'une empire foncière de 932m2
- 2017-04-025 Mission de M. le Maire -27ème Fête de l'amitié
- 2017-04-042 Approbation de la modification simplifiée n°4 du PLU-Levé emplacement réservé A 51 parcelle L888 (ex L 167)
- 2017-04-035 Compte administratif 2016
- 2017-04-036 Affectation du résultat 2016
- 2017-04-034 Compte de Gestion 2016
- 2017-04-033 Réaffectation ACTC 2016
- 2017-04-043 Règlement intérieur de la Ville de Schoelcher
- 2017-04-026 Attribution honorariat de M. Alfred ALMONT
- 2017-04-044 Election sénatoriale du 27 septembre 2017-Désignation des délégués
- 2017-04-030 Mdif du plan de financmt-construct° de 2 esp à vocation économiq esp G DUFEAL
- 2017-04-047 Absence d'infraction aux législations et règlementations sanitaires
- 2017-04-032 Remboursement de M. Michel HEJOAKA
- 2017-04-029 Fête de la musique -village musical 2017
- 2017-04-037 Mise en sécurité et réhabilitation de l'éclairage du terrian de hand-ball
- 2017-04-031 Modification du plan de financement-Parcors santé de Terreville
- 2017-05-045 Désignation d'élu référent au réseau franvophone des villes amies des ainés
- 2017-05-043 Règlement intérieur de la Ville de Schoelcher
- 2017-05-044 Election sénatoriale du 27 septembre 2017-Désignation des délégués
- 2017-05-046 - Autorisation d'instruction du dossier demande de classement en commune Touristique et Station de Tourisme
- 2017-05-047 Absence d'infraction aux législations et règlementations sanitaires
- 2017-03-017 - Vote des taux d'imposition 2017
- 2017-03-018 - Budget Primitif 2017
- 2017-03-019 - Subvention DETR 2017
- 2017-03-020 - Dotation de soutien à l'Investissement public local (DSIL) Financement du projet de dématérialisation des procédures
- 2017-03-021 - Subvention Contrat de ruralité FSIL-Ville-Cacem-Etat
- 2017-03-023 - Ouverture de postes budgétaires - Promotion interne
- 2017-03-024 - Prescription et modalités de concertation - Règlement Local de Pulblicité (RLP)
- 2017-01-001 - Mission de M. le Maire-Participation aux rencontres territoriales des maires Antilles Guyane
- 2017-01-003 - Transfert de compétence tourisme-participation au capital de tourisme communautaire sous forme de SPL
- 2017-01-004 - Apporbation de l'objet et des statuts de la SPL (Société Publique Locale)
- 2017-01-005 Création d'une nouvellle structure d'accueil de la petite enfance Schoelcher
- 2017-01-006 - Création du parc naturel marin de Martinique
- 2017-01-007 - Avances de subvention Exercice 2017
- 2017-01-008 - Avenant n°1 - marché de fourniture de denrées alimentaires
- 2017-01-009 - Demande de subvention -27ème sem nautique inter. de Schoelcher du 24 au 27 fév17
- 2017-01-011 - Aides de la collectivité de Martinique au communes ACTC 2016
- 2017-01-012 - Manifestation carnavalesque - vidé en pyjama 2017
- 2017-01-014 - Travaux d'Intérêt local Subvention exceptionnelle de l'Etat
- 2017-01-015- Acquisition d'une emprise foncière H693-liaison R. Touza htiers ARTIGNY
- 2017-02-010 - Manifestation - la nuit des sportifs saison 2015-2016