Conseil Municipal du 13 mai - le 13 mai 2015

Thème : Conseil municipal

Lieu : Salle des délibérations de l'Hôtel de Ville - 17h30

Ordre du jour

• Administratif : 
  • Approbation  du procès-verbal de la séance du mercredi 11 mars 2015
  • Approbation du procès-verbal de la séance du mercredi  01 avril 2015
  • Actes pris par délégation
  • Mission de monsieur le Maire hors du département : participation au bureau de L’APVF et de la commission « laïcité – vivre ensemble » du 10 mars 2015
• Gouvernance :
  • Règlement local de publicité - RPL
  • Approbation de la charte de fonctionnement des comités de quartier
  • Autorisation de recours – création d’un poste vacataire
•  Finances :
  • Tarification : produit du domaine et de l’exploitation
  • Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux  - DETR – Exercice 2015
  • Aide du Conseil Général aux communes - Ventilation : ACRC 2014
  • Attribution d’une subvention au Rotary Club Fort-de-France Ouest
  • Demande de subvention de la station SNSM (Société Nationale de Sauvetage en Mer) de case Pilote
  • Demande de subvention de l’association Saint Vincent de Paul
  • Demande de subvention de l’association ABS pétanque – Amicale bouliste de Schœlcher
  • Indemnité de conseil allouée aux comptables du trésor en charge des fonctions de receveur des communes et Etablissements Publics Locaux
  • Rénovation du Parcours Santé de Terreville
  • Travaux de rénovation et de sécurisation de l’aire de jeux de place de l’Anse Madame
  • Accessibilité de la plage de l’Anse Madame aux personnes à mobilité réduite
  • Fête du nautisme 2015
• Education :
  • Approbation de l’avenant n°1 au Projet ÉDucatif  Territorial - PEDT
  • Approbation de l’application de la mesure de responsabilisation pour les élèves du Collège Vincent PLACOLY
• Affaires foncières :
  • Vente de terrain : Ville de Schœlcher au profit de Mme Laurence MESANGE – Parcelle P 478 de 180 m² - lieu-dit Bourg de Schœlcher

 Questions diverses

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