Vous êtes dans : Accueil > Agenda > Conseil Municipal > Conseil Municipal du 13 mai

Conseil Municipal du 13 mai - le 13 mai 2015

Thème : Conseil municipal

Lieu : Salle des délibérations de l'Hôtel de Ville - 17h30

Prochaine séance du conseil municipal Mercredi 13 Mai 2015, à 17h30 dans la Salle des Délibérations de l'Hôtel de Ville.

Ordre du jour

  • Administratif : 
    • Approbation  du procès-verbal de la séance du mercredi 11 mars 2015
    • Approbation du procès-verbal de la séance du mercredi  01 avril 2015
    • Actes pris par délégation
    • Mission de monsieur le Maire hors du département : participation au bureau de L’APVF et de la commission « laïcité – vivre ensemble » du 10 mars 2015
  • Gouvernance :
    • Règlement local de publicité - RPL
    • Approbation de la charte de fonctionnement des comités de quartier
    • Autorisation de recours – création d’un poste vacataire
  •  Finances :
    • Tarification : produit du domaine et de l’exploitation
    • Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux  - DETR – Exercice 2015
    • Aide du Conseil Général aux communes - Ventilation : ACRC 2014
    • Attribution d’une subvention au Rotary Club Fort-de-France Ouest
    • Demande de subvention de la station SNSM (Société Nationale de Sauvetage en Mer) de case Pilote
    • Demande de subvention de l’association Saint Vincent de Paul
    • Demande de subvention de l’association ABS pétanque – Amicale bouliste de Schœlcher
    • Indemnité de conseil allouée aux comptables du trésor en charge des fonctions de receveur des communes et Etablissements Publics Locaux
    • Rénovation du Parcours Santé de Terreville
    • Travaux de rénovation et de sécurisation de l’aire de jeux de place de l’Anse Madame
    • Accessibilité de la plage de l’Anse Madame aux personnes à mobilité réduite
    • Fête du nautisme 2015
  • Education :
    • Approbation de l’avenant n°1 au Projet ÉDucatif  Territorial - PEDT
    • Approbation de l’application de la mesure de responsabilisation pour les élèves du Collège Vincent PLACOLY
  • Affaires foncières :
    • Vente de terrain : Ville de Schœlcher au profit de Mme Laurence MESANGE – Parcelle P 478 de 180 m² - lieu-dit Bourg de Schœlcher

 Questions diverses

Géolocalisation

Latitude : 14.616057011043777 Longitude : -61.10132485628128 Adresse : Hôtel de Ville

Partager cette page