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Conseil Municipal du 13 mai - le 13 mai 2015

Thème : Conseil municipal
Lieu : Salle des délibérations de l'Hôtel de Ville - 17h30
Prochaine séance du conseil municipal Mercredi 13 Mai 2015, à 17h30 dans la Salle des Délibérations de l'Hôtel de Ville.
Ordre du jour
- Administratif :
- Approbation du procès-verbal de la séance du mercredi 11 mars 2015
- Approbation du procès-verbal de la séance du mercredi 01 avril 2015
- Actes pris par délégation
- Mission de monsieur le Maire hors du département : participation au bureau de L’APVF et de la commission « laïcité – vivre ensemble » du 10 mars 2015
- Gouvernance :
- Règlement local de publicité - RPL
- Approbation de la charte de fonctionnement des comités de quartier
- Autorisation de recours – création d’un poste vacataire
- Finances :
- Tarification : produit du domaine et de l’exploitation
- Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux - DETR – Exercice 2015
- Aide du Conseil Général aux communes - Ventilation : ACRC 2014
- Attribution d’une subvention au Rotary Club Fort-de-France Ouest
- Demande de subvention de la station SNSM (Société Nationale de Sauvetage en Mer) de case Pilote
- Demande de subvention de l’association Saint Vincent de Paul
- Demande de subvention de l’association ABS pétanque – Amicale bouliste de Schœlcher
- Indemnité de conseil allouée aux comptables du trésor en charge des fonctions de receveur des communes et Etablissements Publics Locaux
- Rénovation du Parcours Santé de Terreville
- Travaux de rénovation et de sécurisation de l’aire de jeux de place de l’Anse Madame
- Accessibilité de la plage de l’Anse Madame aux personnes à mobilité réduite
- Fête du nautisme 2015
- Education :
- Approbation de l’avenant n°1 au Projet ÉDucatif Territorial - PEDT
- Approbation de l’application de la mesure de responsabilisation pour les élèves du Collège Vincent PLACOLY
- Affaires foncières :
- Vente de terrain : Ville de Schœlcher au profit de Mme Laurence MESANGE – Parcelle P 478 de 180 m² - lieu-dit Bourg de Schœlcher
Questions diverses
Géolocalisation
Latitude : 14.616057011043777 Longitude : -61.10132485628128 Adresse : Hôtel de Ville