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Conseil Municipal du 21 Septembre 2016 - le 21 septembre 2016

Thème : Conseil municipal

Lieu : Salle des délibérations de l'Hôtel de Ville - 17h30

Prochaine séance du Conseil municipal, mercredi 21 septembre 2016 à 17 Heures 30 précises.

Consultez l'ordre du jour du prochain conseil municipal.

ADMINISTRATION

  • Approbation du procès-verbal de la séance du mercredi 15 juin 2016

GOUVERNANCE

  • Projet de transfert de compétence en matière d’infrastructures de charges nécessaires à l’usage des véhicules électriques (IRVE)
  • Présentation du Contrat de la Baie de Fort-de-France à la Ville de Schœlcher par la CACEM
  • Tarifs de mise à disposition de fibres optiques noires et de fourreaux sur le réseau « Schelcher.net » ;
  • Convention SOPAL – dénonciation en vue de la résiliation de la convention passée avec la SARL SOPAL et la Ville de Schœlcher ;
  • Ouverture de postes budgétaires
  • Autorisation de recours à du personnel vacataire
  • Réalisation d’œuvre dans le cadre de l’appel à projet STREET ART du Ministère de la Culture et de la Communication ;
  • Convention Territoriale Globale de services aux familles CAF/ VILLE 2016-2019

FINANCES

  • Aide de la Collectivité Territoriale de la Martinique (CTM) – Re-ventilation de la dotation ACRC 2012 (ex Conseil Régional)
  • Aide de la Collectivité Territoriale de la Martinique (CTM) -Nouvelle ventilation de la dotation ACRC 2013 (ex Conseil Régional)
  • Modification de la demande de garantie d’emprunt SA D’HLM OZANAM pour l’opération de 45 logements à Batelière ; 
  • DSP Casino – Avenant n°1 - Reprise platelage passerelle et mise en sécurité

AFFAIRES FONCIERES

  • 4.1 Prescription de la modification simplifiée n°4 du Plan Local d’Urbanisme (P.L.U.) « levée emplacement réservée a51 sur la parcelle L888 (ex L167).

QUESTIONS DIVERSES

 

Géolocalisation

Latitude : 14.616057011043777 Longitude : -61.10132485628128 Adresse : Hôtel de Ville

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