Conseil Municipal du 21 octobre - le 21 octobre 2015

Thème : Conseil municipal

Lieu : Salle des délibérations de l'Hôtel de Ville - 17h30

Ordre du jour :

ADMINISTRATIF 

• 1.1 Approbation du procès-verbal de la séance du mercredi 09 septembre 2015 ;

GOUVERNANCE

• 2.1 Recensement de la population au titre de l’année 2016 ;
• 2.2 Ouvertures de postes ;
• 2.3 Mise en place d’un dispositif de signalétique culturelle et patrimoniale ;
• 2.4 Signature de convention de partenariat avec la DAC –mise en œuvre de politique culturelle de la Ville – Projets phares

FINANCES    

• 3.1 APID : Nouveau plan de financement PHASE 1 et approbation mission MO Ville – Actualisation d’éléments techniques, juridiques et financiers;
• 3.2 APID : Demande de subvention au Département (Aide aux Communes) ;
• 3.3 Subvention du Fonds de Prévention des Risques naturels Majeurs (FPRNM) pour le financement de la reconnaissance géotechnique à Fond Batelière ;
• 3.4 Projet Création financement SEML – Cyclotron Antilles-Guyane – Martinique

AFFAIRES FONCIERES 

• 4.1 Acquisition de la parcelle N175 de 3705m² en portage foncier par l’EPFL 

Questions diverses

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