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Conseil Municipal du 26 juin - le 26 juin 2015

Thème : Conseil municipal

Lieu : Salle des délibérations de l'Hôtel de Ville - 17h30

Prochaine séance du conseil municipal Vendredi 26 juin 2015, à 17h30 dans la Salle des Délibérations de l'Hôtel de Ville.

Ordre du jour :

  • ADMINISTRATIF
    • Approbation du procès-verbal de la séance du mercredi 13 mai 2015
    • Actes pris par délégation

 

  • FINANCES          
    • Vote du Compte Administratif - Exercice 2014
    • Approbation du compte de gestion du trésorier municipal - Exercice 2014
    • Affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2014
    • Tarification : produit du domaine et de l’exploitation « taxe de séjour »
    • Tarification : produit du domaine et de l’exploitation « TLPE (Taxe Locale sur la Publicité Extérieure) »
    • Aide du Conseil Régional aux Communes – ACRC - Réajustement de la ventilation de la dotation 2014
    • Fête de la musique « VILLAGE MUSICAL »
    • Demande de subvention de Mme Sonia JEAN-BAPTISTE-EDOUARD pour la publication d’un ouvrage sur M. Jacques SICOT
    • Plan de financement de la manifestation « À la rencontre de nos associations »
    • Opération « Vacances juillet 2015 »
    • Validation des travaux des écoles sur la période de juillet-août 2015
    • Validation de l’aménagement d’un terrain de football provisoire sur la parcelle N-150 – Quartier Fond Batelière

 

  • GOUVERNANCE              
    • Mise en place de la commission de suivi de la délégation de service public CASINO
    • Approbation de l’élaboration d’un schéma directeur pluriannuel : le Plan d’Insertion Communal
    • Prime de responsabilité des emplois administratifs de direction
    • Indemnités du collaborateur de cabinet
    • Adoption de la motion de soutien à l'AMF

 

  • AFFAIRES FONCIERES
    • Vente de terrain : Ville de Schœlcher au profit de la SCI POUVREAU-DUDOGNON - Parcelle T1013 de 716 m² - Terreville
    • Révision allégée du Plan Local d’Urbanisme (P.L.U) – Parcelles E-433 - E-434 - E-375 - E-556 – E-557 - E-432 
    • Validation du projet de voirie et réseaux divers de la tranche 1 de la RHI Fond Batelière - Principe de lancement des consultations pour les marchés travaux démolition et VRD

 

  • Questions diverses

Géolocalisation

Latitude : 14.616057011043777 Longitude : -61.10132485628128 Adresse : Hôtel de Ville

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