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Conseil Municipal du 27 janvier - le 27 janvier 2016

Thème : Conseil municipal

Lieu : Salle des délibérations de l'Hôtel de Ville - 17h30

Prochaine séance du conseil municipal Mercredi 27 janvier 2016, à 17h30 dans la Salle des Délibérations de l'Hôtel de Ville.

Ordre du jour :

 

DOMAINE

 

INTITULE

 

Administration

 

1.1     Approbation du procès-verbal de la séance du mercredi 16 décembre 2015 

1.2     Actes pris par délégation 

 

 

Gouvernance

 

2.1      2ème enquête publique relative à l’aménagement du front de mer de Fond Lahaye spécifiquement liée à une concession d’utilisation du domaine public maritime pour l’aménagement du front de mer et de la zone de pêche de Fond Lahaye

2.2      Avenant n° 1 à la convention de Délégation de Service Public Casino Batelière Plazza

 

 

Finances

 

3.1  Subvention Fonds Exceptionnel d’Investissement (FEI) pour le financement des travaux de la digue de protection en mer dans le cadre de l’aménagement de L’A.P.I.D  de Fond Lahaye

3.2  Avances de subventions – Exercice 2016

 

 

Information

 

4.1    Avis de la Chambre Régionale des Comptes relatif à la créance Caisse Nationale des Allocations Familiales (CNAF)

 

 

Questions diverses

Géolocalisation

Latitude : 14.616057011043777 Longitude : -61.10132485628128 Adresse : Hôtel de Ville

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