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2014
- 2014-10-106 Déterm du dom pub H644 M. JBRELEUR et Mme C. LAURIER
- 2014-10-109 Centre de perfectionnement technique de football
- 2014-10-110 Classement et évaluat de la longeur des voiries communales
- 2014-10-112 Subvention CMPAA
- 2014-10-113 Subvention et partenariat Campus Caraîbeen des Arts
- 2014-10-114 Subvention LIBER-T EN ACTION
- 2014-10-115 Subvention exceptionnelle étude de faisabilité village plaisance à Madiana
- 2014-10-116 garantie d'emprunt SA d'HLM Ozanam 9lls rues Lovince et Duféal
- 2014-10-117 DM N°02-2014
- 2014-10-118 Modification simplifiée du PLU -Erreur matérielle graphique W873
- 2014-09-094 Mission d'élu Colloque national de france Station nautique
- 2014-09-095 Mission d'élu - journée d'études de l'association des élus du littoral
- 2014-09-096 Renouvellement des comités de quartier
- 2014-09-097 Ouverture d'un poste budgétaire edicatuer de jeunes enfants
- 2014-09-098 Changement de nomenclature pour les budgets
- 2014-09-099 Tarification
- 2014-09-100 Subvention de L UFM
- 2014-09-101 Subvention A' ZWEL
- 2014-09-102 Modification plan de financement travaux de rénovation crèche Fond Lahayé
- 2014-09-103 Modification plan de financement travaux de rénovation crèche Anse Madame
- 2014-09-104 Garantie d'emprunt semag 12log-58ancRte de Schoelcher
- 2014-09-105 Garantie d'emprunt SEMAG 46 log-10rte de l'Enclos
- 2014-09-106 Détermination du domaine public parcelle H644 M. Jean BRELEUR et mme Christelle LAURIER
- 2014-09-107 Régularisation foncière de terrains - cité Démarche ('2ème tranche)
- 2014-09-108 Principe de régularisation de parcelles W1184-1185-1180-1186-1195 et 1181
- 2014-08-082 Mission de M. Le maire colloque prévention de la délinquance
- 2014-08-083 Recensement de la population 2015
- 2014-08-084 DM N°01-2014
- 2014-08-085 9ème grd prix de natation de la ville de schoelcher
- 2014-08-086 13ème edition du tournoi de football des jeunes du nord caraîbe
- 2014-08-087 Acquisition e la parcelle N174 portage EPF
- 2014-08-088 Acquisition de la parcelle L724 à Plateau Fofo
- 2014-08-089 Etude d'aménagement des quartiers Fond Batelière, Bas du Phare, Pointe des Nègres et Pointe de la Vierge
- 2014-08-090 Révision allégée du PLU parcelle W1136
- 2014-08-091 révision simplifiée du PLU erreur matérielle graphique T1170 et T1169
- 2014-08-092 révision simplifiée du PLU mise en cohérence et corrections
- 2014-08-093 révision allégée du PLU parcelle W899
- 2014-07-067 Représentation de la ville au CDAC
- 2014-07-068 Renouvellement de la CCID
- 2014-07-069 Membres de la CIID de la CACEM
- 2014-07-070 Règlement intérieur du Conseil municipal
- 2014-07-071Carte d'achat public
- 2014-07-072 Acte d'engagement plan énergie climat - CACEM
- 2014-07-073 Achat de mobiliers et d'équipements crèche de fond lahayé
- 2014-07-074 Achat de mobiliers et d'équipements crèche de l'Anse-Madame
- 2014-07-075 Travaux de rénovation crèche de Fond Lahayé
- 2014-07-076 Travaux de rénovation crèche de l'Anse-Madame
- 2014-07-077 Révision générale des bases fiscales
- 2014-07-078 Prise en charge des licences de l'Association EMULATION saison 2014-2015
- 2014-07-079 Tarifs 2014-2015 des prestations de la caisse des écoles
- 2014-07-080 Détermination de la limite du domaine public communal parcelle L376-rue Thine M. Gilbert JULTAT
- 2014-07-081 Extraction de la convention de transfert de gestion des 50 pas géométriques parcelle N151 Fd Batelière
- 2014-06-051 - Mission d’élu - 17ème assises des Petites Villes de France
- 2014-06-052 - Mission d’élus - Réseau francophone des Villes Amies des Aînés
- 2014-06-053 - Adoption motion de soutien à l'action de l'Association des Maires de France
- 2014-06-054 - Commision Locale d'Evaluation des Charges Transférées - CACEM
- 2014-06-055 - Enquête publique - Aménagement Front de mer de Fond Lahaye
- 2014-06-056 - Avenant contrat de vacation de Mme Lucienne DE MONTAIGNE
- 2014-06-057 - Reconduction du Plan pluriannuel de titularisation
- 2014-06-058 - Adhésion au réseau Villes Amies des Aînés et appel à cotisation
- 2014-06-059 - Aide du Conseil Régional aux Communes – Réajustement ventilation dotation 2013
- 2014-06-060 - Fête de la musique – Village musical
- 2014-06-061 - Fête du Nautisme
- 2014-06-062 - Fête de Schœlcher
- 2014-06-063 - Jardin partagé de Terreville
- 2014-06-064 - 6ème Edition - A la rencontre de nos associations
- 2014-06-065 - Subvention - Association Aviron Club 233
- 2014-06-066 - Détermination de la limite du domaine public - D-62 - Impasse des Iris - Arrêté individuel d’alignement VIRGINIE
- 2014-05-043 - Règlement Marché à Procédure Adaptée
- 2014-05-044 - Mise à jour des autorisations spéciales d'absence
- 2014-05-045 - Affectation du résultat 2013
- 2014-05-046 - Vote des taux d'imposition - Exercice 2014
- 2014-05-047 - BP - Budget Primitif 2014
- 2014-05-048 - Approbation de la répartition des subventions
- 2014-05-049 - BP 2014 - Autorisation de programme dans le cadre du Plan Pluriannuel d'Investissement
- 2014-05-050 - Ventilation de la dotation 2013
- 2014-04-031 - Délégation au Maire
- 2014-04-032 - Indemnité du Maire, Maires-Adjoints et Conseillers délégataires
- 2014-04-033 - Commission Obligatoire Appel d'Offres
- 2014-04-033-1 Commission Obligatoire Appel d'Offres
- 2014-04-034 - Commission Obligatoire comite technique
- 2014-04-035 - Commission Obligatoire Comité Hygiène Sécurité et Condition de Travail
- 2014-04-036 - Commission Obligatoire Commission Consultative des Services Publics Locaux
- 2014-04-037 - Commission Obligatoire pour l'accessibilité aux personnes handicapées
- 2014-04-038 - Commission Obligatoire Commission Communale des Taxis de place et Véhicule de petite remise
- 2014-04-039 - Représentation de la ville Organismes Extérieurs
- 2014-04-040 - Commission Ad'Hoc
- 2014-04-041 - Commissions Sectorielles Désignation des Elus
- 2014-04-042 - Débats d'Orientations Budgétaires - 2014
- 2014-02-013 - Protocole d'Accord Forêt d'Exception
- 2014-02-014 - Expérimentation Entretien Professionnel 2014
- 2014-02-015 - Convention Mise à disposition de personnel
- 2014-02-016 - Ouverture de postes budgétaires
- 2014-02-017 - Subvention Rotary Club
- 2014-02-018 - Subvention Association des historiens de la Caraïbe
- 2014-02-019 - Subvention Collège de Terreville
- 2014-02-020 - Subvention Association Découvrons l'Alsace Echange Scolaire 2013-2014
- 2014-02-021 - Subvention Lycée Lumina Sophie
- 2014-02-022 - Acquisition de mobiliers et de matériels Crèche de Fond Lahaye
- 2014-02-023 - Festival Nautique de Schoelcher
- 2014-02-024 - Protection des berges Rivière Case Navire Modification du plan de financement
- 2014-02-025 - Vote du Compte Administratif exercice 2013
- 2014-02-026 - Arreté du Compte de Gestion du trésorier municiapal exercice 2013
- 2014-02-027 - PEDT Projet Educatif Territorial Rythmes scolaires
- 2014-02-028 - Cession foncière à titre gratuit du terrain de la Région Martinique Parcelle N 140 Fond Batelière
- 2014-01-001 plan pluriannuel de titularisation
- 2014-01-002 Plan de financement - Mise aux normes d'équipements sportifs Esplanade des Arawaks Piscine municipale
- 2014-01-003 Avances de subventions exercice 2014
- 2014-01-004 Admission en non valeur de taxes d'urbanisme MM TREBEAU et BELLIARD
- 2014-01-005 Acquisition d'un tableau de Mme Helga ROTARDIER-LASSOURCE
- 2014-01-006 Subvention Cercle Nautique de Schoelcher
- 2014-01-007 Subvention Ass. Madinina Beach Tennis
- 2014-01-008 Subvention Association PASSERELLE
- 2014-01-009 Subvention ASC MAIRIE DE SCHOELCHER
- 2014-01-010 Opération citoyen dans mon quartier zones 3-4-5-6
- 2014-01-011 Opération Eco-citoyen dans ma ville site AN BA SO
- 2014-01-012 Détermination de la limite du domaine public communal parcelle R 248