Vous êtes dans : Accueil > La mairie > Les délibérations > 2015
2015
- 2015-08-090 Régularisation de la mise en place des contrats CUI - CAE
- 2015-08-091 Schéma Directeur de Mutualisation du Territoire Centre
- 2015-08-092 Création d\'un cheminement extérieur passerelle accès à la cantine de l\'école de Plateau Fofo
- 2015-08-093 Aide financière Associations ANVP - Association Nationale des Visiteurs de Prison
- 2015-08-094 Budget Supplémentaire - Exercice 2015
- 2015-08-095 Lancement de la procédure de révision générale n° 2 du Plan Local d\'Urbanisme PLU
- 2015-07-079 Recensement de la Population 2016
- 2015-07-080 Ouvertures de postes budgétaires - Création de postes à temps non complet
- 2015-07-081 Mise en place d\'un dispositif de signalétique culturelle et patrimoniale
- 2015-07-081.1 Annule et remplace n° 2015-07-081 Mise en place d\'un dispositif de signalétique culturelle et patrimoniale
- 2015-07-082 Convention de partenariat avec la DAC - Mise en oeuvre de politique culturelle de la ville - Projets phares
- 2015-07-083 APID de Fond Lahaye - Nouveau plan de financement PHASE 1 Convention de co-maîtrise d\'ouvrage et d\'assaistance à maîtrise
- 2015-07-084 APID de Fond Lahaye - Demande de subvention au département - Aide aux Communes
- 2015-07-085 Subvention du Fonds de Prévention des Risques Naturels Majeurs-Financement de la reconnaissance géotechnique Fond Batelière
- 2015-07-086 Projet Cyclotron Antilles-Guyane en Martinique
- 2015-07-087 Acquisition de parcelle N175 de 3705m2 en portage foncier par l\'EPFL
- 2015-07-088 Modification simplifiée n° 1 du Plan Local d\'Urbanisme PLU Enclos
- 2015-07-089 Modification simplifiée n° 2 du Plan local d\'urbanisme PLU parcelle 873 - La Colline
- 2015-06-063Assises des Petites Ville de France Inauguration de l\'espace muséographe V.Schoelcher 25ème fête de l\'amitié de Fessenheim
- 2015-06-064 - Modifications des statuts du PNRM
- 2015-06-065 - Le Document Unique
- 2015-06-066 - Autorisation de lever de la prescription quadriennale Versement de la GIPA
- 2015-06-067 - Agenda d\'accessibilité programmée
- 2015-06-068 - 14ème Edition du tournoi de football des jeunes du nord Caraïbe
- 2015-06-069 - Remboursement de Mme Sylviane JEAN
- 2015-06-070 - Prise en charge des licences de l\'EMULATION
- 2015-06-071 - Taxe d\'Habitation sur les Logements Vacants THLV
- 2015-06-072 - Taxe locale sur la Consommation Finale d\'Electricicté TCFE
- 2015-06-073 - Détermination de la limite du Domaine public au droit de la parcelle L-380 Consorts ULLINDAH
- 2015-06-074 - Principe d\'acquisition de la parcelle L-895 ex L-432 Plateau Fofo
- 2015-06-075 - Vente des parcelles T-1013 et T-1014 au profit de la SCI POUVREAU-DUDOGNON Terreville
- 2015-06-076 - Acquisition d\'une portion du terrain L-724 appartenant à M. Joseph RENARD Plateau Fofo
- 2015-06-077 - Echange avec Soulte Csts CANIA-VASSARD - VILLE DE SCHOELCHER
- 2015-06-078 - Enquête préalable à la déclaration d\'utilité publique Enquête parcellaire Acquisition de la parcelle N 174 par l\'EPFL
- 2015-05-043 - Compte Administratif - Exercice 2014
- 2015-05-044 - Compte de gestion du Trésorier municipal - Exercice 2014
- 2015-05-045 - Affectation du résultat de fonctionnement - Exercice 2014
- 2015-05-046 - Tarification - Produit du domaine et de l\'exploitation Taxe de Séjour
- 2015-05-047 - Tarification Produit du domaine et de l\'exploitation TLPE Taxe Locale sur la Publicité Extérieur
- 2015-05-048 - ACRC - Réajustement de la ventilation Dotation 2014
- 2015-05-049 - Fête de la musique VILLAGE MUSICAL
- 2015-05-050 - Subvention MMe Sonia JEAN-BAPTISTE-EDOUARD Ouvrage sur M. Jacques SICOT
- 2015-05-051 - Plan de financement A la rencontre de nos associations
- 2015-05-052 - Opération VACANCES JUILLET 2015
- 2015-05-053 - Travaux des Ecoles Juillet - Août 2015
- 2015-05-054 - Aménagement du terrain de football provisoir de Fond Batelière Parcelle N-150
- 2015-05-055 - Commission de suivi de la DSP CASINO
- 2015-05-056 - Schéma directeur pluriannuel PIC Plan d\'insertion Communal
- 2015-05-057 - Prime de responsabilité des emplois administratifs de direction
- 2015-05-058 - Indemnités du collaborateur du Cabinet
- 2015-05-059 Motion de soutien à l\'AMF
- 2015-05-060 - Vente au profit de la SCI POUVREAU-DUDOGNON Parcelle T1013 - Terreville
- 2015-05-061 - Révision allégée PLU - E 433 - E 434 - E 375 - E 556 - E 557 - E 432
- 2015-05-062 - RHI Fond Batelière .Projet de voirie et de réseaux divers-Lancement des consultations pour les marchès de tvx démolit et VRD
- 2015-04-023 Mission du Maire Bureau de l\'APVF 2ème réunion de la commission laïcité - Vivre ensemble
- 2015-04-024 Règlement Local de Publicité
- 2015-04-025 Charte de fonctionnement des comités de quartier
- 2015-04-025.1 Annule et remplace n° 2015-04-025 en date du 29-05-2015 Charte de fonctionnement des comités de quartier
- 2015-04-026 Autorisation de recours Création d\'un poste vacataire Magazine Municpal le Scheolchérois
- 2015-04-027 Tarification Produit du domaine et de l\'exploitation
- 2015-04-027.1 Annule et remplace n° 2015-04-027 en date du 29-05-2015 Tarification Produit du domaine et de l\'exploitation
- 2015-04-028 DETR 2015
- 2015-04-029 ACRC 2014
- 2015-04-029.1 annule et remplace n°2015-04-029 en date du 02 juin 15 ACRC 2014
- 2015-04-030 Subvention Rotary Club de Fort de France Ouest
- 2015-04-031 Association Saint Vincent de Paul
- 2015-04-032 Subvention ABS PETANQUE Amicale Bouliste de Schoelcher
- 2015-04-033 Indemnité de conseil alloué au comptabe du Trésor
- 2015-04-034 Rénovation du parcours santé de Terreville
- 2015-04-035 Rénovation et sécurisation de l\'aire de jeux de la place de l\'Anse Madame
- 2015-04-036 Accessibilité de la plage de l\'Anse Madame aux personnes à mobilité réduite
- 2015-04-037 Fête du Nautisme 2015
- 2015-04-038 Avenant n° 1 PEDT
- 2015-04-038.1 Annule et remplace n° 2015-04-038 en date du 27-05-2015 Avenant n° 1 - PEDT
- 2015-04-039 Application de la mesure de responsabilisation Collège Vincent PLACOLY
- 2015-04-040 Vente du terrain P478 Bourg au profit de Mme Laurence MESANGE
- 2015-04-041 Modification simplifiée du PLU Erreur matérielle graphique Parcelles T338 - T340 - T273 - T1141 - T1154 - T1168 - T1169 - T1170
- 2015-04-042 Révision allégée du PLU - Parcelles W899 - W746 - W747 - W748 - W554 - W1154
- 2015-03-019 - Vote du taux d\'imposition Exercice 2015
- 2015-03-020 - BP - Budget Primitif 2015
- 2015-03-021 - Principe de cession foncière à l\'Euro symbolique du terrain apprt à la SMHLM au profit de la ville AC 122 de 1103M3 Terrevi
- 2015-03-022 - Acquisition à titre gratuit des terrains d\'HLM OZANAM R 887 et R 888
- 2015-02-014 - ouverture d\'un poste budgétaire
- 2015-02-015 - Désignation des associations au sein de la commission communale pour l\'accessibilité aux pesonnes handicapées
- 2015-02-016 - DOB 2015 Débats d\'Orientations Budgétaires
- 2015-02-016 Annule et remplace n°2015-02-016.1
- 2015-02-017 - CHELCHE KA SONJE - Recherche de co-financements
- 2015-02-017.1 Annule et remplace n°2015-02-017
- 2015-02-018 - Principe de versement d\'indemnités d\'éviction RHI Fond Batelière
- 2015-01-001 Mission du Maire Participation aux rencontres territoriales Antiles-Guyane
- 2015-01-002 Prise en charge de formation M. Max ORVILLE
- 2015-01-003 Modification des statuts de la CACEM
- 2015-01-004 Désignation des représentants au Conseil d\'Administration et Conmmission EPLE
- 2015-01-005 Nomination des membres de la Commission extra municipale en charge de la Station Nautique
- 2015-01-006 Régularisation de positions administratives Ouverture de postes budgétaires
- 2015-01-007 Subvention Cercle Nautique de Schoelcher
- 2015-01-008 Country Club de Schoelcher Open Cosair International de Tennis
- 2015-01-009 Subvention Association Madinina Beach Tennis Eco Beach Tennis
- 2015-01-010 Avances de subventions 2015
- 2015-01-011 Détermination de la limite du domaine public – L 164 – OSSOU - ZONZON
- 2015-01-012 Vente du terrain communal – L 888 au quartier Plateau Fofo au profit de Mme Chantal LONDAS
- 2015-01-013 Vente de la parcelle AB 357 – BAOUSSON - EDMEE