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2016
- 2016-07-062 Partenariat Ville de Schoelcher-Tropiques Atrium scène nationale -Festival des petites formes
- 2016-07-063 Réaffect. dotation ACRC2011-Construction de 2 esp à vocation économique Esp. G DUFEAL-modif plan de financement
- 2016-07-064 Réaffectation de la dotation ACRC 2011 CTM
- 2016-07-065 Principe de participat°au capital de Off. tourisme communautaire SPL
- 2016-07-066 Avenant au contrat obj. la ville et l'off. tourisme pour le retrait des missions liées au tourisme
- 2016-07-067 Transfert des biens et services-ex compétence-création d'off. tourisme loi NOTRe
- 2016-07-068 Attrubution de compensation de la commission locale d'évaluation des charges tranférées (CLET)
- 2016-06-052 - Règlement de fonctionnement des crèches de la commune
- 2016-06-053 - Recensement de la population 2017
- 2016-06-054 Accueil de la manifestation POLL ART FAIR sur le territoire de la ville du 24 au 27 novembre 2016
- 2016-06-055 Désignation des représentants au sein du coité de programmation Européen leader 2014-2020
- 2016-06-056 - Installation d'une bibliothèque de rue place des Arawaks Bourg
- 2016-06-057 Budget Supplémentaire - exercice 2016
- 2016-06-058 - Mission CHORUS FACTURES Gosier-Guadeloupe
- 2016-06-059 - Recherche de financement Centre National pour le Développement du Sport (CNDS) Parcours de Santé Terreville
- 2016-06-060 - Modernisation des systèmes d'information pour la poursuite de la dématérialisation de l'administration générale et la mi
- 2016-06-061 - Travaux urgents de protection des berges de la ravine Fond-Rousseau - Recherche de financement Fond Exceptionnel d'inves
- 2016-05-039 Projet de transfert de compétence en matière d'infrastructure de charge à l'usage des véhicules électriques IRVE
- 2016-05-040 Tarifs de mise à disposition de fibres optiques noires et de fourreaux sur le réseau Schoelcher net
- 2016-05-041 Dénonciation et résiliation de la convention passée entre la ville de Schoelcher et SARL SOPAL
- 2016-05-042 Ouverture de postes budgétaires
- 2016-05-043 Autorisation de recours à du personnel vacataire
- 2016-05-044 Réalisation d'oeuvre appel à projet STREET ART du Ministère de la Culture et de la Communication
- 2016-05-045 Convention Territoriale Globale de Services aux familles entres CAF et la ville de Schoelcher 2016-2019
- 2016-05-046 Transfert de compétence tourisme à l'intercommunalité
- 2016-05-047 Aide de la CTM Re-Ventilation de la dotation ACRC 2013 EX Conseil Régional
- 2016-05-048 Aide de la CTM Re-Ventilation de la dotation ACRC 2012 EX Conseil Régional
- 2016-05-049 Modification - Demande de garantie d'emprunt SA D'HLM OZANAM 45 Logements Batelière
- 2016-05-050 DSP - CASINO Avenant n°1 Reprise platelage passerelle et mise en sécurité
- 2016-05-051 Prescription de la modification simplifiée n°04 PLU Levéé emplacement réservéea51 parcelle L888 ex L167
- N°2016-04-017 Prise en charge des frais d'inscription - 99ème congrès des Maires
- N°2016-04-018 Mission de M. Le maire - participation CA de l'APVF
- N°2016-04-019 Misiion de M. le Maire Jumellage Houilles
- N°2016-04-020 Misson élu hors du territoire Fête de l'Amitié
- N°2016-04-021 Règlement interne 2016-Marchés A Procédure Adaptée (MAPA)
- N°2016-04-022 Adhésion ANDES
- N°2016-04-023 Convention de programmation FttH par Orange
- N°2016-04-024 Actualisation de la TLPE - Régime de taxation
- N°2016-04-025 Aide de la CMT Re ventilation ACRC 2014
- N°2016-04-026 Aide de la CMT ACRC 2015
- N°2016-04-027 Dotation d'equipement des Territoires Ruraux - exercice 2016
- N°2016-04-028 Attribution d'aide Ass St Vincent de Paul
- N°2016-04-029 Fete de la musique - Village musical 2016
- N°2016-04-030 Approbation du Compte de Gestion exercice 2015
- N°2016-04-031 Vote du Compte Administratif exercice 2015
- N°2016-04-032 Reprise des résultats exercice 2015
- N°2016-04-033 Vente de terrain à la ville à PROMORAME - RAMEDACE
- N°2016-04-034 Echange sans soulte - Terrain occupé par la ville appt à Mme Ph BASILE en contrepartie R888 appt à la Ville
- N°2016-04-035 Arret de révision allégée n°1 du PLU W1136
- N°2016-04-036 Arrêt révision allégée n°2 du PLU parcelle W899 de 7333m²
- N°2016-04-037 Arrêt révision allégée n°3 du PLU parcelle E434-433-556 de 2700m²
- N°2016-04-038 Approbation de la modification simplifiée n°3 du PLU - Mise en cohérence du règlement
- 2016-03-009 - 2ème enquete concession d'utilisation pour l'aménagement du front de mer de Fond Lahaye zone de pêche
- 2016-03-010 Garantie demprunt tvx de confortement sismique 625 LLS Batelière prog 2015
- 2016-03-011 - Garantie d'emprunt construction d'un prog de 45llg 37LLS et 08LLT Batelière progLBU 2015
- 2016-03-012 - Vote des taux d'imposition 2016
- 2016-03-013 - Participations et subventions inscrites au Budget Primitif 2016
- 2016-03-014 - Budget Primitif 2016
- 2016-03-015 - Remise de majorations et d'intérêts de retard Taxe d'Aménag au profit GERMACK et LES RAMIERS
- 2016-03-016 - Subvention pour le financement de la Maîtrise d'Oeuvre Urbaine et Sociale MOUS dans le cadre de la RHI Fond Batelière
- 2016-02-005 Modification des commissions et des représentations extérieures démission de Mme MOUTOUCOUMARO remplacement Mme QUIMBERT
- 2016-02-006 Reconduction du principe des avancements d'échelon à l'ancienneté maximale
- 2016-02-007 Projet Schéma Départemental de Coopération Intercommunale
- 2016-02-008 DOB 2016