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2018
- 2018-01-001 Ouverture de postes budgétaires
- 2018-01-002 Rén. énergétique des bât. - Hôtel de ville - Cantine centrale
- 2018-01-003 Décision Modificative n° 3 - Exercice 2017
- 2018-01-004 Subvention - CNS - 28ème semaine nautique
- 2018-01-005 La nuit des sportifs Schoelcherois - saison 2016-2017 - 2ème éd
- 2018-01-006 Acqu. emprise H 693 Ravine Touza - Rég. élargis. de voie
- 2018-02-007 Renouvellement de l’autorisation de jeux au Casino Batelière Plazza
- 2018-02-008 Manifestation carnavalesque – Vidé en pyjama 2018
- 2018-02-009 Subvention service intégré de l'accueil et de l'orientation - SIAO
- 2018-02-010 Subvention association ATTRAIT
- 2018-02-011 Subvention association SAINT VINCENT DE PAUL
- 2018-02-012 Autorisation d'engagement des dépenses avant le vote du budget 2018
- 2018-03-013 Rapport sur la situation en matière d'égalité
- 2018-03-014 DOB - Exercice 2018
- 2018-03-015 Fête de la musique - Village musical 2018
- 2018-03-016 Fond Lahaye s'anime 2018 - 4ème Edition
- 2018-03-017 APIT de Fond Lahaye - Modification du plan de financement
- 2018-03-018 Amé. face à l’Espace Nautique Georges DUFEAL - Modif. du plan de fin.
- 2018-03-019 DETR 2018
- 2018-03-020 Réorganisation de l’Administration
- 2018-03-021 Portage foncier par l’E.P.F.L pour l’acqu d’un local com. à Terreville
- 2018-05-038 Fête des voisins 2018-4eme édition
- 2018-05-035 Contrat de ruralité FSIL –VILLE - CACEM - ETAT
- 2018-05-030 Conv. de dev. culturel 2018-2020 - ETAT - VILLE DE SCHOELCHER
- 2018-05-036 Cofinancement par l’Etat et la CTM - RHI de FB
- 2018-05-039 Echange sans soulte EDF Ville de Schoelcher
- 2018-05-029 Réglement Local de Publicité - RLP - Arrêt du Réglement
- 2018-05-034 PLH de la CACEM
- 2018-05-033 Am. de la rive gauche du front de mer de FL - Av. à la conv. d'études
- 2018-05-027 - Prise en charge du sinistre subi par le véhicule de M. Gilbert POLOMAT
- 2018-05-037 Manifestation CHELCHE KA SONJE - Edition 2018
- 2018-05-028 Recrut. d’1 agent vacataire et d’un chargé de mission gestion des RH
- 2018-05-026 - Prise en charge de sinistres à des tiers lors de la fêtes de FL 2017
- 2018-06-050 Convention de transfert de gestion de la zone de 50 pas géométriques
- 2018-06-047 Campagne 2019 du recensement de la population
- 2018-06-048 Compte Administratif - Exercice 2017
- 2018-06-044 Réforme du matériel informatique
- 2018-06-051 Désaff. et décla. d’une emprise de 27 m² à FL - Cession
- 2018-06-046 Budget Supplémentaire - Exercice 2018
- 2018-06-045 Affectation des résultats de l'exercice 2017
- 2018-06-053 Projet APIT de FL - Cession à la ville des parcelles V 977-1017-1061
- 2018-06-049 Compte de gestion du trésorier municipal - Exercice 2017
- 2018-06-055 Création de l'autorisation de programme d'aménagement de l'APIT
- 2018-06-040-1 Création de postes à temps non complet
- 2018-06-042 Mise en œuvre du RGPD
- 2018-06-054 Manifestation CHELCHE KA SONJE - Regards croisés sur Haïti
- 2018-06-052 Détermination limite parcelles P450 et 451 - arrêté ind aligmnt
- 2018-06-043 Mise en mission - Jnée rég. culture et loisir Rés. franc. des VAA
- 2018-06-041 Mise en mission - XXI asises des PVF - Fête de l'amitié
- 2018-07-071 Cession d'une portion de terrain de 27m2 au quartier Fond Lahaye
- 2018-07-059 Mise en mission - Comm. cons.des jeux de cercles et casinos
- 2018-07-066 Acc. d’étapes de la 34ème édit. du tour des YR 2018 de la Mque
- 2018-07-064 Fête du sport
- 2018-07-067 Subvention à l’Association ASCOIA
- 2018-07-060 Mise en mission - Dispositif Espaces terroirs
- 2018-07-068 Attribution Fonds de concours CACEM 2018-2020
- 2018-07-072 EPFL pour l’acqu. d’un 2ème local coml à Terreville
- 2018-07-065 A la rencontre de nos associations - 10ème édition
- 2018-07-061 Mise en place de l’atelier chantier d’insertion (A.C.I) BEL DEMARCH
- 2018-07-063 Tvx d’aména. et de protec. contre les crues de la rivière C. Navire
- 2018-07-070 Vente de parcelles AB 370 et AB 371 au quartier Terreville
- 2018-07-056 Rempl. de cons. munc. au sein des instances muni. et extérieures
- 2018-07-069 Réaj. du plan de financement - Moder. du système d'information
- 2018-07-062 Réfec. voierie aux abords des écoles élémentaire et maternelle de FL
- 2018-07-057 Rempl. conseiller au sein de la Com. Jeunesse, Insertion
- 2018-07-058 Inscription au patrimoine mondial de UNESCO
- 2018-08-078 Vte parcelle AC 252 - Rte de Terreville
- 2018-08-079 PLU Débat sur les Orientations du PADD
- 2018-08-074 Rempl. des représ. de la ville au sein de la CLECT de la CACEM
- 2018-08-077 EPFL - Acquis. bien immo. au bourg
- 2018-08-073 Création et modification de postes budgétaires
- 2018-08-075 Indem. au compt. du trésor en charge des fonct de receveur
- 2018-08-076 Prise en charge partielle de frais - Elect. Miss Mque 2018
- 2018-09-090 L’art dans la ville 2018
- 2018-09-087 Cont. 2018-19 aux activ. MILCEM - Rvlmt conv. CACEM-MILCEM 2017-19
- 2018-09-088 Tvx aménagement de la rivière C.Navire - Mod du plan de fin.
- 2018-09-091 Autori. d'impl. d'1 restaurant sur le domaine pub marit. à FL
- 2018-09-092 Câble sous-marin de télécommunication
- 2018-09-096 Portage foncier par l'EPFL de l'acquisition d'un bien immobilier FL
- 2018-09-094 Grd prix de nat. course en eau libre de la ville - Coupe W BADIAN
- 2018-09-086 Création d’AP et ajustement d’AP existante
- 2018-09-089 Mise en place d'écoles munériques
- 2018-09-081 Création du syndicat des communes du littoral de la Martinique
- 2018-09-082 Part. à l'expé. de la médiat. préalable obli. en matière de litiges
- 2018-09-080 Prise en charge de frais 101ème congres des maires
- 2018-09-085 Décision Modificative n° 01-2018
- 2018-09-084 Création de postes budgétaires
- 2018-09-083 Dés. des représ. pour siéger au Conseil de discipline de recours
- 2018-09-095 16éme tournoi de football U12-U13 des jeunes du nord caraibe
- 2018-09-093 Conv. de partenariat entre la ville et EDF Mque
- 2018-10-100 Opération Schoelcher cité lumière 2018
- 2018-10-102 Transfert des zones d'activités économiques ZAE à la CACEM
- 2018-10-099 Affectation du solde créditeur compte 471 Casino Batelière Plazza
- 2018-10-103 Moder. des bât. scolaires - Réal. d'une école de transit
- 2018-10-097 Pers. vacataire pour la concep et mise en oeuvre projet culturel
- 2018-10-101 Rénovation de l'éclairage public
- 2018-10-098 Orientations budgétaires - Exercice 2019
- 2018-11-107 Plan pluriannuel d'investissement 2018-2021
- 2018-11-111 Manifestation la nuit des sportifs schoelchérois Edition 2019
- 2018-11-110 Nvlles activitées de la piscine municipale - Tarification
- 2018-11-104 Délég. du CM au Maire - Modif délib n°2014-04-031
- 2018-11-108 Ouverture d'autorisations de programme et de crédits de paiement
- 2018-11-107-01 Annule et remplace Plan pluriannuel d'investissement 2018-2020
- 2018-11-109 BP Exercice 2019
- 2018-11-105 Opération Citoyen dans mon quartier Edition 2019
- 2018-11-106 Vote des taux d'imposition 2019