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2è révision générale du PLU Octobre 2021
Consultez la documentation relative à la 2è révision générale du PLU de la ville de Schoelcher approuvé en séance municipale le 19 octobre 2021.
Un PLU est d'une part un document stratégique. Il comporte, comme un schéma directeur, des orientations sur l'évolution de la ville à l'horizon de 10 à 15 ans. Il est d'autre part un document réglementaire : il régit l’évolution des parcelles, notamment à travers l'instruction des permis de construire et de démolir.
S’il est assurément un document d'urbanisme réglementaire ; il est surtout un véritable projet de ville.
Contenu du Plan Local d’Urbanisme de la Commune de Schoelcher
1. RAPPORT DE PRÉSENTATION (comprenant l’évaluation environnementale)
2. PROJET D’AMÉNAGEMENT ET DE DÉVELOPPEMENT DURABLES
3. ORIENTATIONS D’AMÉNAGEMENT ET DE PROGRAMMATION
4. RÈGLEMENT (comprenant la liste des emplacements réserves)
5. PLAN DE ZONAGE (document graphique du règlement)
6. ANNEXES
6A. Servitudes d’Utilité publique
6A1. Liste et périmètres des SUP (hors PPRn)
6A2. Plan de Prévention des Risques naturels (PPRn)
6B. Annexes Sanitaires
Notice des annexes sanitaires / Programme d’Assainissement communautaire / Plan opération 2015 -2025 / Plaquette locaux poubelles
6C. Annexes Complémentaires
6C1. Plan des Annexes complémentaires
DPU, Régime Forestier, TA 5%
6C2. Dispositions relatives au bruit
6C3. Avis de la MRAE relatif à l’APIT
Rapport & Conclusions du Commissaire Enquêteur
Délibération du Conseil Municipal : Approbation 2nde Révision Générale PLU Schoelcher
Renseignements : 0596 72 72 68
