Arrêtés municipaux et préfectoraux

Arrêté n 022 – surveillance plage de l’anse-madame

Arrêté n 021 – surveillance plage de madiana

Arrêté n 020 – Rotary Club – Autorisation de Buvette dans le cadre de la Carnival Run

Arrêté n 019 – Arrêté portant autorisation de survol de grue Plateau fofo

Arrêté n 018 – Permission de voirie Grand Village

Arrêté n 016 – Permission de voirie – CACEM – Travaux sur l’abribac – Parking Man Tata – Bourg

Arrêté n 015 – Permission de voirie – Démolition maison – 4 Imp les Rayons Verts – Route de l’Enclos

Arrêté n 012 – Annule et remplace n 004 – Entre DESJOYAUX – Rue Volny-Anne – Plateau Fofo

Arrêté n 011 – Portant délégation de fonction et de signature urbanisme à M. BODARD

Arrêté n 010 – Portant retrait de délégation de fonction et de signature urbanisme à Mme GARON

Arrêté n 008 – Portant reglementation temporaire de la zone ambulante 2025

Arrêté n 225 – Arrêté individuel d’alignement.pdf

Arrêté n 001 – Permission de voirie lotissement Soleil Levant

Arrêté n 004 – Permission de voirie Plateau fofo

Arrêté n 003 – Permission de voirie Rue Aubin Edmond Case Navire

Arrêté n 002 – Permission de voirie Plateau fofo

Arrêté n 196 – Travaux de raccordement de conduite AEP giratoire casino batelière

Arrêté n 220 – Délégation de signatures Mme LARGEN

Arrêté n 224 – Permission de voirie Rue Aubin Edmond.pdf (Signé)

Arrêté n 223 – Installation et survol de grue – Avenue de Madiana – Bourg.pdf (Signé)

Arrêté n226 – Défilé de voitures à la Rue Aubin Edmond

Arrêté n 222 – Travaux ouverture de chambre sous chaussée RD44 – Route de l’Université

Arrêté n 221 – Travaux CTM sur le réseau routier national et départemental

Arrêté n 219 – Association Madousiwo

Arrêté n 209 – Travaux de raccordements

Arrêté n 208 – Levée d’interdiction de la baignade sur le plan d’eau de l’Anse Madame

Arrêté n 207 – Levée d’interdiction de la baignade sur le plan d’eau de Madiana

Arrêté n 206 – Travaux de sondages

Arrêté n 205 – Manifestation FIER DE MON QUARTIER

Arrêté n 199 -Levée d’interdiction préventive de la baignade sur le plan d’eau du bourg

Arrêté préfectoral n° R02-2024-10-28-00003 – Déplacements des personnes du 28-10 au 04-11-2024

Arrêté préfectoral n° R02-2024-10-28-00004 – Importation, vente….produits pétroliers aux particuliers

Arrêté préfectoral n° R02-2024-10-28-00005 – Achat, de vente et de transport au détail de carburants aux particuliers

Arrêté n 174 – Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – OCTOBRE ROSE 2024

Arrêté préfectoral n R02-2024-10-21-00002 – Renouvellement couvre-feu du 21 au 28-10-2024 – Vie chère

Arrêté préfectoral n R02-2024-10-21-00004 – Renouvellement interdiction de vente de carburant – Vie chère

Arrêté préfectoral n R02-2024-10-21-00003 – Renouvellement interdiction de vente d’artifices de divertissement – Vie chère

Arrêté n 172 – PV – MARTINIQUE TV CABLE – Réhabilitation GC sous chaussée – Avenue Victor Duquesnay

Arrêté n 166 – PV – Prestations de nettoyage et d’entretien des espaces publics

Arrêté n 168 – PV – Direction des Services Techniques – Réhabilitation d’un mur – Rue J. SYMPHOR – Bourg

Arrêté n 169 – PV – Entreprise ALIZEA CONSTRUCTION -PROPORAME – Empiètement de la chaussée – 8 et 10 Avenue de Madiana

Arrêté préfectoral n R02-2024-10-14-00004 – Renouvellement couvre-feu du 14 au 21-10-2024 – Vie chère

Arrêté préfectoral n R02-2024-10-14-00006 – Renouvellement interdiction de vente d’artifices de divertissement du 14 au 21-10-2024 – Vie chère

Arrêté préfectoral n R02-2024-10-14-00007 – Renouvellement interdiction de vente de carburant du 14 au 21-10-2024 – Vie chère

Arrêté n 171 – Interdiction baignade plan eau madiana

Arrêté n 161 – PV EDF-SEI MARTINIQUE – GEVELEC – Alimentation restaurant NUMA – Anse Madame

Arrêté n 163 – PV – Direction des Services Techniques – Bornes anti-stationnement – Rue du Petit Florentin

Arrêté n 165 – 4ème journées des jeux scolaires le 27-09-2024

Récépissé de dépôt de dossier de déclaration – Mise en exploitation du forage du FLF4 – Fond Lahaye

Arrêté n 121 – PV – Prestations régulières de nettoiement et dentretien des espaces publics par la CACEM

Arrêté n 154- PV – Entreprise HARNELEC Multi Services – Réalisation de tranchées – 7 Avenue Klébert Catherine – Grand Paradis

Arrêté n 155 – Utilisation de base-vie – P 275 – lieu-dit Route de l’Université

Arrêté n 157 – CACEM – MELTING MARQUAGES – Pose de panneaux d’information

Arrêté n° 022 – Pose et dépose de structures carnavalesques

Arrêté n° 023 -Travaux d’illuminations décoratives – Pose et dépose de décors de fin d’année

Arrêté n° 024 – Nettoyage d’un terrain communal – Rue Sibosy – Plateau Fofo

Arrêté n° 026 – Modifiant l’arrtêté n° 012 – Parade carnavalesque du 09-02-2024

Arrêté n° 076 – Prorogation de l’arrêté n° 065 – Tvx de renforcement de l’alimentation en eau potable Ravine Touza

Arrêté n° 128 – Interdiction préventive baignade sur l’ensemble des plages

Arrêté préfectoral n° R02-2024-08-27-00002 fixant le périmètre des bureaux de vote de la Martinique pour la période du 01-01 au 31-12-2025

Arrêté préfectoral n° R02-2024-09-03-00002 – Portant interdiction temporaire aux particuliers d’achat, de vente et de transport au détail de carburants, à For

Arrêté n 149 – PV – Entreprise AGENCE CORAIL SARL – MARTINIQUE TRANSPORT – Pose de poteaux d’arrêt de bus – RN2

Arrêté préfectoral n CAB-SEC-16-09-2024-146 – Réglementation importation l’achat la vente le transport…de produits explosifs et précurseurs d’explosifs

Arrêté n 152 – Travaux de remplacement cables électriques rue Jules FERRY

Arrêté n 156 – Réservant une voie de stationnement bus scolaires collège de terreville

Arrêté n 158 – Portant interdiction stationnement parking attenant restaurant O START

Arrêté préfectoral n R02-2024-06-27-00004 levant les restrictions des usages de l’eau

Arrêté préfectoral n R02-2024-07-01-00018 retardant la clôture des bureaux de vote – Législatives 2024 – 2ème tour

Arrêté n 118 – Stationnement – 17 rue du petit Florentin du 06 au 10-07-2024 – Eglise Evangélique Batiste de Plateau Fofo

Arrêté n 081 – Triathlon – Collège de Terreville

Arrêté n 084 – Passage flamme olympique

Arrêté n 086 -Dépose support EDF RN2 – Fond Lahaye

Arrêté n 090 – Instaurant un sens unique et emplacement de livraison – Rue B. BOROME – Anse Madame

Arrêté n 091 – Stationnement aires de parking – Flamme olympique

Arrêté n 092 – Interdiction baignade plan eau de Madiana

Arrêté n 098 – Fëte des voisins – La Colline

Arrêté n 099 – Interdiction stationnement parking résidence les Flamboyants -Flamme olympique

Arrêté n 100 – Fête de la musique 2024

Arrêté n 114 – Réhausse pylône – Rue Caius – Enclos

Arrêté n 119 – Interdiction temporaire stationnement parking contrebas hôtel de ville le 29-06-2024

Arrêté n 120 – Interdiction temporaire stationnement parking face hötel de ville le 29-06-2024

Arrêté n 122 – Levée interdiction baignade à Madiana

Arrêté n 123 – Prorogation arrêté n114 – Travaux de rehausse pylone – Rue Caius

Arrêté n 124 – Interdiction temporaire stationnement parkings face hôtel et en contrebas le 06-07-2024

Arrêté désignation prsts bureau de vote

Arrêté préfectoral n R02-2024-07-02-00003 fixant la liste des candidats – Députés – 2nd tour

Arrêté 125 portant autorisation pour l’accueil de mineurs au sein des établissements scolaires dans le cadre des activités d’accueil collectif de mineurs (ACM) pour le « club Eveil »

Arrêté n°126  autorisation pour l’accueil de mineurs au sein des établissements scolaires dans le cadre des activités d’accueil collectif de mineurs (ACM) pour le « club junior »

Arrêté n 097 – Mesures provisoires – Péril imminent – 5 Lotissement les Flamboyants – Route de l’Université

Arrêté n 115 – Mesures provisoire – Péril imminent – 44 Rue Lorsold – Plateau Fofo

Arrêté n 135 – Réglementation de la circulation – Dévoilement de plaque – Espace Marie Léonce Antoinette Daney MARCILLAC

Arrêté n 136 – Réglementation de la circulation – SCHOELCHER EN FETE

Arrêté préfectoral n° R02-2024-07-16-0008 du 16-07-2024 – Ouverture et clôture de la chasse – Campagne 2024-2025

Arrêté préfectoral n° R02-2024-07-23-00004 du 23-07-2024 – Prélèvements d’eau à usage agricole du 1er-07 au31-12-2024

Arrêté n° 219 – PV Réglementant temporairement la circulation et le stationnemnt sur le territoire (pdf – 2,41 Mo)
Arrêté n° 220 – Pose de canalisation d’adduction eau potable RN2 Fond Lahayé (pdf – 541,65 ko)
Arrêté n° 222 – 300 mètres nautiques coupe Wendy BADIAN (pdf – 532,23 ko)
Arrêté n° 218 – Prolongeant l’Arrêté de Permission de Voirie n° 210 en date du 12-10-2023 (pdf – 1,54 Mo)
Arrêté n° 221 – Annule et Remplace l’Arrêté n° 219 de Permission de Voirie en date du 30-10-2023 (pdf – 1,47 Mo)
Arrêté n° 224 – Création réseau en eaux pluviales chemin petit bois terreville (pdf – 489,94 ko)
Arrêté n° 225 – Rénovation éclairage public RN2 Fond Lahayé (pdf – 407,93 ko)
Arrêté n° 226 – Confortement berge de ravine Fond Rousseau Terreville (pdf – 536,67 ko)
Arrêté n° 228 – Portant Permission de Voirie réglementant temporaire la circulation et le stationnement sur le Territoire de la commune (pdf – 2,88 Mo)
Arrêté n° 223 – Arrêté de mise de demeure sous Astriente section V 450 – Monsieur Georges BOLINOIS (pdf – 1,58 Mo)
Arrêté n° 229 – PV tout au long de l’année 2024 (pdf – 2,93 Mo)
Arrété n° 231 – Journées Réplik 24 et 25 nov (pdf – 410,68 ko)
Arrêté n° 232 – PV – Travaux Mme PIEJOS lots les Poriers Ste Catherine – HARNELEC (pdf – 1,49 Mo)
Arrêté n° 233 – Illuminations fêtes de fin d’année 2023 – Pose et dépose (pdf – 390,35 ko)
Arrêté n° 234 – PV – Décors lumineux sur le territoire de la ville (pdf – 1,43 Mo)
Arrêté n° 235 – PV – Réalisation de travaux de réfection en enrobés – Caraïb Moter (pdf – 1,52 Mo)
Arrêté n° 236 – PV – Réglementant temporairement la circulation et la stationnement sur le terrioire de la ville (pdf – 1,87

02 octobre 2023 Nomination des membres des Commissions contrôles – Listes électorales (pdf – 4,19 Mo)
05 octobre 2023 Arrêté n° 197 – PV ORANGE – réparation conduites TELECOM avenue KLEBERT – CONSTRUCTEL (pdf – 131,46 ko)
05 octobre 2023 Arrêté n° 198 – PV – ODYSSI rue E. RAVOTEUR Fond Lahayé – Réalisation de travaux (pdf – 132,87 ko)
09 octobre 2023 Arrêté n° 196 – 3ème journée des jeux scolaires (pdf – 372,66 ko)
09 octobre 2023 Arrêté n° 202 – Travaux de curage de glissières en béton armé (pdf – 320,83 ko)
09 octobre 2023 Arrêté n° 203 – Travaux de sondages RN2 et RD44 (pdf – 356,96 ko)
09 octobre 2023 Arrêté n° 207 – Travaux installation poste transformateur rue des alizés (pdf – 504,08 ko)
09 octobre 2023 Arrêté n° 208 – Travaux de tranchée dans le domaine public rue simon cottrel anse madame (pdf – 527,13 ko)
12 octobre 2023 Arrêté n° 204 – PV – Raccodement en photovoltaïque église de Terreville – GETELEC (pdf – 1,23 Mo)
12 octobre 2023 Arrêté n° 205 prorogeant l’Arrêté 120 de PV en date du 07-06-2023 – Raccordement Bât Arc-en-Ciel (pdf – 1,29 Mo)
12 octobre 2023 Arrêté n° 206 – PV Création d’un réseau en eaux pluviales et réalisation de trottoire – Chemin Petit Bois (pdf – 1,20 Mo)
12 octobre 2023 Arrêté n° 209 – Octobre Rose Edition 2023 (pdf – 404,74 ko)
16 octobre 2023 Arrêté n° 211 – Travaux interconnexion pose canalisation adduction eau potable Fond Lahaye (pdf – 538,23 ko)
16 octobre 2023 Arrêté n° 212 – Réparation conduites Télécom Grand Paradis (pdf – 485,89 ko)
Arrêté n 210 – PV Mme Rym DAMINE – Dépôt d’un tas de sable section W n30 – PC 972 229 21 BR054 (pdf – 1,38 Mo)
Arrêté n 216 – Prolongeant l’Arrêté n 206 de Permission de voirie en date du 09-10-2023 (pdf – 1,34 Mo)
Arrêté n 217 – Permission de Voirie – Confortement des berges de la ravine Fond Rousseau (pdf –
Arrêté n° 214 – Création réseau eaux pluviales
Arrêté n° 215 – Raccordement en photovoltaique église de terreville

Publié le 06 juillet 2023
Publié le 12 juillet 2023
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Publié le 18 août 2023
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Publié le 01 juin 2023
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Publié le 12 avril 2023 Arrêté n° 075 – Travaux de pose de borne électrique rue des maraichers Démarche
Publié le 12 avril 2023 Arrêté n° 076  – Règlementation vente ambulante pour les manifestations de 2023
Publié le 12 avril 2023 Arrêté n° 078 – PV – EDF – Travaux à la Rue Emmanuel Ravoteur – Fond Lahaye
Publié le 12 avril 2023 Arrêté n° 079 – PV – EDF – Travaux au 91 Impasse Matelyne – Plateau Fofo
Publié le 12 avril 2023 Arrêté n° 082 – Interdiction plage Anse Madame poste de secours pendant depose containers (002)
Publié le 12 avril 2023 Arrêté n° 083 – Interdiction stationnement marché paques parking G. NADEAU
Publié le 12 avril 2023 Arrêté n° 084 – Travaux de tranchées sous chaussées rue aubin Edmond, rue des moracées et route de ravine touza
Publié le 12 avril 2023 Arrêté n° 085 –  Travaux pose de borne électrique rue des cocotiers
Publié le 12 avril 2023 Arrêté n° 086 – Inversion temporaire sens de la circulation rues Emmanuel Ravoteur et révérend Georges Nadeau
Publié le 12 avril 2023 Arrêté n° 087 – Chemin de croix 7 avril 2023 – Bourg
Publié le 18 avril 2023 Arrêté n° 080 – Ordonnant les mesures provisoire – Péril imminent – 89 Rrue des Boucanniers – Cité S. Georges Sud
Publié le 18 avril 2023 Arrêté n° 088 – PV – EDF – Raccordemenr Rés La Plage – A. Collat
Publié le 18 avril 2023 Arrêté n° 091 – Travaux implantation support et pose de cable aerien impasse matelune plateau roy
Publié le 18 avril 2023 Arrêté n° 092 – Travaux remplacement et raccordement électrique station de pompage
Publié le 20 avril 2023 Arrêté n° 089 – Autorisation bébit de boissons le 29-04-2023 TI Bwa Tévil – Soirée Bèle
Publié le 20 avril 2023 Arrêté n° 090 – Autorisation bébit de boissons du 29-04-2023 NEG GWO SIWO – Soirée Bèlè
Publié le 20 avril 2023 Arrêté n° 093 – PV – Raccordement EDF et ORANGE construction hangar pour SEREC rue COTTRELL – SOTETRA
Publié le 20 avril 2023 Arrêté n° 094 – PV – Implantation de borne électrique 40 rue EDMOND pour le compte GAILLARD-ENEKO – HARNELEC
Publié le 25 avril 2023 Arrêté n° 096 – Raccordement résidence  SAS LA PLAGE  impasse du lido Anse Collat
Publié le 25 avril 2023 Arrêté n° 097 – Inversion sens de la circulation rues Emmanuel RAVOTEUR et Révérend Georges Nadeau fond lahayé
Publié le 25 avril 2023 Arrêté n° 099 – Travaux de traversée de chaussée rue Simon COTTREL Anse Madame
Publié le 25 avril 2023 Arrêté n° 100 – Travaux implantation borne électrique rue Aubin EDMOND Case Navire
Publié le 28 avril 2023 ARRETE CTM N 2023-PCE-246 KOUS NEG MAWON RELAIS du 22 Mai 2023

Publié le 14 mars 2023 Arrêté n° 057 – Annule et remplace l’Arrêté n° 025 Permission de Voirie
Publié le 14 mars 2023 Arrêté n° 058 – PV – Livraison de parpaing et de bois 5 rue V. DESIRE – Sté O Start
Publié le 14 mars 2023 Arrêté n° 059 – PV – Mme CROISY Céline DP 972 229 22 BV 105
Publié le 14 mars 2023 Arrêté n° 060 – PV – EDF raccordement nouvel imm OZANAM – CCE Mque
Publié le 15mars 2023 Arrêté n°061 Grand prix des partenaires des associations des yoles rondes
Publié le 15 mars 2023 Arrêté n°062 Règlementation de la zone des 300 mètres nautiques
Publié le 15 mars 2023 arrêté n°063 Vente ambulante yoles rondes trophée CMA-CGM
Publié le 15 mars 2023 Arrêté n° 065 – Annule et remplace l’Arrêté n°049 du 16-02-2023
Publié le 15 mars 2023 Arrêté n° 066 – Pose de borne électrique Démarche – HARNELEC
Publié le 24 mars 2023 Arrêté n° 073 – PV – Implantation de borne électrique + tranchée rue des cocotiers démarche
Publié le 30 mars 2023 Arrêté n°068-Travaux souterrain pour raccordement immeuble ozanam rue du citronnier
Publié le 30 mars 2023 Arrêté n°069 – Pose de cable enterré impasse des cerises Anse Gouraud
Publié le 30 mars 2023 Arrêté n°070 – Passage camion-toupie rue Etienne SICOT Enclos
Publié le 30 mars 2023 Arrêté n°071- Livraison de parpaings et de bois 5 rue victorius DESIRE Bourg
Publié le 30 mars 2023 Arrêté n°072- Inversion des rues Emmanuel RAVOTEUR et du révérand Georges NADEAU quartier Fond Lahayé

Publié le 02 février 2023 Arrêté n° 020 – Interrurption de travaux entrepris par la SCI ESANAIS 1 – Rues des Citronniers et Volny-Anne – Sainte-Catherine
Publié le 02 février 2023 Arrêté n° 021 – PV – HARNELEC MULTI SERVICES – Pose de borne EDF – 9 Rue du Petit Florentin – Plateau Fofo
Publié le 02 février 2023 Arrêté n° 022 – PV – EIFFAGE GENIE CIVIL ANTILLES – Tvx canalisation AEP – Rues Prinsesse Mary – Félix Eboué – P. Roy Cluny
Publié le 02 février 2023 Arrêté n° 025 – PV – ORANGE DTAG MARTINIQUE – Pose de câbe enterré – Imp des Cerises – Anse Gouraud
Publié le 10 février 2023 Arrêté n° 024 – Sortie pédagogique école Jocelyne Beroard platau fofo
Publié le 10 février 2023 Arrêté n° 028 – PV Pose de 2 borbes électrique Démarche – HARNELEC
Publié le 10 février 2023 Arrêté n° 029 – PV Retrait amiante parcelle L79 – ECM SAS
Publié le 10 février 2023 Arrêté n° 030 – PV Réalisation dalle OUTREMER TELECOM section K92-EIFFAGE
Publié le 10 février 2023 Arrêté n° 032 – Travaux de pose de borne EDF rue Aubin Edmond
Publié le 10 février 2023 Arrêté n° 033 – Travaux de pose de support métallique rue du frangipanier
Publié le 10 février 2023 Arrêté n° 034 – Pose de borne électrique route de l’enclos
Publié le 10 février 2023 Arrêté n° 036 – Parade carnavalesque école Anse Madame b et maternelle
Publié le 10 février 2023 Arrêté n° 037 – Parade carnavalesque école de plateau Fofo
Publié le 10 février 2023 Arrêté n° 038 – Vidé groupe A
Publié le 10 février 2023 Arrêté n° 039 – Vidé en pyjama
Publié le 10 février 2023 Arrêté n° 040 – Vidé des petits et des grands
Publié le 10 février 2023 Arrêté n° 041 – Parade carnavalesque école le vent des bois
Publié le 10 février 2023 Arrêté n° 042 – Parade carnavalesque école primaire et maternelle Fond Lahayé
Publié le 10 février 2023 Arrêté n° 043 – Pose de borne EDF rue petit florentin plateau Fofo
Publié le 10 février 2023 Arrêté n° 044 – Travaux interconnexion pose canalisation adduction eau potable
Publié le 10 février 2023 Arrêté n° 045 – Pose de cable enterré anse Gouraud
Publié le 10 février 2023 Arrêté n° 046 – Travaux lessivage et peinture ouvrages RN2
Publié le 13 février 2023 Arrêté n° 035 – Création et modification d’une régie d’avances unique pour CCAS
Publié le 17 février 2023 Arrêté n°047 nuit des meilleurs sportifs schoelcherois
Publié le 17 février 2023 Arrêté n°048 travaux d’assemblage pylone électrique rue jules ferry
Publié le 17 février 2023 Arrêté n° 049 – Installation d »une grue – SARL ARC CARAIBES – Route de l’Enclos
Publié le 17 février 2023 Arrêté n°050 modifiant l’arrêté n°048 du 13 février 2023
Publié le 17 février 2023 Arrêté n° 051 – PV – Sté O START – Réalisation d’une dalle – 5 Rue Victorius Désiré
Publié le 23 février 2023 Arrêté n°052 travaux retrait amiante rue des caraïbes
Publié le 23 février 2023 Arrêté n°053 travaux de pose de bornes électriques rue des maraichers
Publié le 23 février 2023 Arrêté n°054 travaux de coulage de béton avenue émile MAURICE
Publié le 23 février 2023 Arrêté n°055 livraison de béton rue victorius Désiré bourg

Publié le 09 janvier 2023 Arrêté n° 001 – PV Pose de borne électrique Terreville – HARNELEC
Publié le 09 janvier 2023 Arrêté n° 002 – PV Pose de borne électrique Ravine Touza-HARNELEC
Publié le 09 janvier 2023 Arrêté n° 003 – PV Tvx d’interconnexion pose canalisation eau potable ODYSSI EIFFAGE
Publié le 09 janvier 2023 Arrêté n° 004 – PV prorogeant l’arrêté n°249 en date du 04-10-2022
Publié le 13 janvier 2023 Arrêté n°006 – PV Démolition et reconstruction de mur section K n 266
Publié le 23 janvier 2023 Arrêté n° 008 – Annule et remplace l’Arrêté n° 006 PV
Publié le 23 janvier 2023 Arrêté n°010 autorisation circulation engins de chantier sur la plage de madiana
Publié le 23 janvier 2023 arrêté n°011 travaux de pose de borne électrique chemin petit bois terreville
Publié le 23 janvier 2023 arrêté n°012 réalisation trottoirs et enfouissement réseau eau fluviale route de terreville
Publié le 23 janvier 2023 arrêté n°013 travaux pose de borne électrique allée des alamandas ravine touza.pdf
Publié le 23 janvier 2023 arrêté n°014 travaux interconnexion pose canalisation adduction eau potable plateau roy.pdf
Publié le 23 janvier 2023 arrêté n°015 démolition et reconstruction mur de soutènement voie principale résidence de cluny
Publié le 23 janvier 2023 arrêté n°016 matinée don du sang jeudi 19 janvier 2023
Publié le 26 janvier 2023 Arrêté n° 009 – Portant alignament délimitation partielle parcelle L-462
Publié le 26 janvier 2023 Arrêté n° 017 – PV –  Pose de borne EDF – rue EDMOND Case Navire – HARNELEC
Publié le 26 janvier 2023 Arrêté n° 018 – PV – Implantation support métal Batelière – HARNELEC
Publié le 26 janvier 2023 Arrêté n° 019 – PV – Pose de bornes électriques Enclos – HARNELEC
Publié le 18 août 2023 Arrêté n° 007 – Installation GSM pour l’opérateur SFR Plateau Fofo – Sté TRANSLEV (pdf – 129,52 ko)
Publié le 18 août 2023

Publié le 01 décembre 2022  ARRÊTÉ N°312 DU 25 NOV 2022 COUPE WENY BADIAN 
Publié le 01 décembre 2022  ARRÊTÉ N°313 DU 25 NOV 2022 INSTALLATION BIV ROUTE DE L’UNIVERSITE 
Publié le 01 décembre 2022  ARRÊTÉ N°314  DU 25 NOV 2022 IMPLANTATION BORNE EDF AVENUE EMILE MAURICE 
Publié le 01 décembre 2022  ARRÊTÉ N°315 DU 25 NOV 2022 POSE ET DEPOSE ELEMENTS ILLUMINATIONS 
Publié le 01 décembre 2022  ARRÊTÉ N°316 DU 25 NOV 2022 REMPLACEMENT EQUIPEMENT POMPAGE RESERVOIR DEMARCHE 
Publié le 01 décembre 2022  ARRÊTÉ N°317 DU 25 NOV 2022 IMPLANTATION BORNE EDF AVENUE DU PETIT FLORENTIN 
Publié le 01 décembre 2022  ARRÊTÉ N°318 DU 01 DEC 2022 CEREMONIE RELIGIEUSE ZIE -ME LAYANNA 
Publié le 13 décembre 2022  Arrêté n° 331 – Nomination mandataire régie de recettes activités sportives 
Publié le 13 décembre 2022  Arrêté n° 319 – PV – CLEAN GARDEN – CACEM – Nettoyage général des espaces publics 
Publié le 13 décembre 2022  Arrêté n° 320- PV – CLEAN GARDEN pour le compte de la CACEM – Balayage mécanisé 
Publié le 13 décembre 2022  Arrêté n° 321- PV – FISER PAYSAGE pour le compte de la CACEM – Décapage surfaces minéralisées sur espaces publics 
Publié le 13 décembre 2022  Arrêté n° 322 – PV – E COMPAGNE pour le compte de la CACEM – Curage des réseaux pluviaux 
Publié le 13 décembre 2022  Arrêté n° 323 – PV – Sté TRANSLEV – Mise en place équipement TYPE BAIES GSM – 74 R. du Petit Florentin – Plateau Fofo 
Publié le 13 décembre 2022  Arrêté n° 324 – PV – Sté B2C – Raccordement eaux pluviales – 7 Impasse du Lido 
Publié le 13 décembre 2022  Arrêté n° 325 – Renouvellement autorisation de stationnement – Marchand ambulant – Mme Valda PHILIPP 
Publié le 14 décembre 2022  Arrêté n° 336 – Marchand Ambulant Madame VICTOR Christiane 
Publié le 16 décembre 2022  Arrêté n° 310 – Remplaçant l’arrêté n° 110 – Accès à la digue de Fond Lahaye 
Publié le 16 décembre 2022  Arrêté n° 311 – Remplaçant l’arrêté n° 111 – RT à l’usage de la bande littorale – Fond Lahaye 
Publié le 16 décembre 2022  Arrêté n° 326 – RTCS – Manifestation NOEL DIGICEL du 10-12-2022 
Publié le 16 décembre 2022  Arrêté n° 327 – RTCS – Marché agricole à la Démarche du 10-12-2022 
Publié le 16 décembre 2022  Arrêté n° 328 – RTCS – Bar aux offres de Pôle Emploi du 16-12-2022 
Publié le 16 décembre 2022  Arrêté n° 329 – RTCS – Interdiction de la présence de chiens sur les plages – Batelière, F Lahaye et F Bernier 
Publié le 16 décembre 2022  Arrêté n° 330 – RTCS – Interdiction de la présence de chiens sur les plages – Bourg et Anse Madame 
Publié le 23 décembre 2022  Arrêté n° 333 – Inversion temporaire circulation des rues E. Ravoteur et G. Nadeau – F Lahaye 
Publié le 23 décembre 2022  Arrêté n° 334 – RTCS – Village Village traditionnel de Noël 
Publié le 23 décembre 2022  Arrêté n° 335 – RT de la vente ambulante – Marché traditionnel de Noël 
Publié le 23 décembre 2022  Arrêté n° 337 – Interdiction d’utilisation d’engins motorisés – Village traditionnel de Noël 
Publié le 23 décembre 2022  Arrêté n° 339 – PV – Entreprise WOCS – Installation de câbre – Madiana – F de France 
Publié le 23 décembre 2022  Arrêté n° 340 – PV – CACEM – CLEAN GARDEN – Entretien d’accotement – Elagages sur l’ensemble des voies communales 
Publié le 23 décembre 2022  Arrêté n° 342 – PV – EDF MARTINIQUE – Exécution chantier POUVREAU -DUDOGNON – Grand Village 
Publié le 26 décembre 2022  Arrêté n° R02-2022-12-23-00003 – Arrêté portant interdiction de l’usage des pétards ou artifices de divertissement du 23-12-2022 au 08-01-2023 
Publié le 29 décembre 2022  Arrêté n° 309 – Mesures provisoires – Péril imminent – 8 Rue A. CELESTIN – Cité Norley 
Publié le 13 janvier 2023  ARRETE N°343 DU 23 DEC 2022 BALAYAGE MECANISE VOIES COMMUNALES 
Publié le 13 janvier 2023  ARRETE N°344 DU 23 DEC 2022 NETTOIEMENT ESPACES PUBLICS 
Publié le 13 janvier 2023  ARRETE N°345 DU 23 DEC 2022 DECAPAGE VOIES COMMUNALES 
Publié le 13 janvier 2023  ARRETE N°346 DU 23 DEC 2022 TRANSLEV EQUIPEMENT GSM 
Publié le 13 janvier 2023  ARRETE N°347 DU 23 DEC 2022 RACCORDEMENT EAUX PLUVIALES 
Publié le 13 janvier 2023  ARRETE N°348 DU 23 DEC 2022 CURAGE RESEAUX PLUVIAUX 
Publié le 13 janvier 2023  ARRETE N°349 DU 23 DEC 2022 AVIRON CLUB 233 FRAPPEZ DES AILES 
Publié le 13 janvier 2023  ARRETE N°350 DU 23 DEC 2022 DEPOSE CONTAINER MODULAIRE FOND BERNIER RN2 
Publié le 13 janvier 2023  ARRETE N°351 DU 23 DEC 2022 CABLE SOUS MARIN 
Publié le 13 janvier 2023  ARRETE N°352 DU 23 DEC 2022 HARNELEC POSE DE BORNE ELECTRIQUE 
Publié le 13 janvier 2023  ARRETE N°353 DU 27 DEC 2022 TRAVAUX INSTALLATION CABLES TERRESTRES ENTRE PLAGE DE MADIANA ET STATION TERMINALE 
Publié le 13 janvier 2023  ARRETE N°354 DU 27 DEC 2022 TRAVAUX DE SONDAGE RAVINE TOUZA 
Publié le 13 janvier 2023  ARRETE N°355 DU 27 DEC 2022 TRAVAUX ELECTRIQUES GRAND VILLAGE 
Publié le 13 janvier 2023  ARRETE N°356 DU 27 DEC 2022 TRAVAUX ENTRETIEN ET ELAGAGE 
Publié le 13 janvier 2023  ARRETE N°357 DU 29 DEC 2022 INVERSION RUES EMMANUEL RAVOTEUR ET GEORGES NADEAU 
Publié le 13 janvier 2023  ARRETE N°358 DU 29 DEC 2022 TRAVAUX INSTALLATION CABLES RN2 

Publié le 17 novembre 2022 Arrêté n° 286 – RTCS – Tvx dans les chambres de tirage – RN2 – RP de l’Anse Gouraud
Publié le 17 novembre 2022 Arrêté n° 287 – RTCS – Tvx de création d’abris bacs – Rue du bord de mer – Bourg
Publié le 17 novembre 2022 Arrêté n° 288 – RTCS – Tvx de maintenance réseaux AEP et EU pour le compte d’ODYSSI
Publié le 17 novembre 2022 Arrêté n° 289 – RTCS – Réalisation de tranchée – pour raccordement EDF – 39 Allée Bel Horizon – Colline
Publié le 17 novembre 2022 Arrêté n° 290 – PV – REGIE DES TRANSPORT DE MARTINIQUE – Installation du mât BIV – Campus
Publié le 17 novembre 2022 Arrêté n° 291 – PV – HARNELEC MULTI SERVICES – Implantation borne EDF – 14 Av E. Maurice – Pl Fofo
Publié le 17 novembre 2022 Arrêté n° 300 – PV – Raccordement EP vers de réseau public – SCCV ARC EN CIEL – Imp Matelyne – Pl Fofo
Publié le 17 novembre 2022 Arrêté n° 301 – PV – EDF MARTINIQUE – Exécution chantier POUVREAU-DUDOGNON – 1 Lot Gd Village – Terreville
Publié le 17 novembre 2022 Arrêté n° 302 – PV – EDF MARTINIQUE – Tvx de raccordement chantier LES POIRIERS DE L’ENCLOS – 79 Rte de l’Enclos
Publié le 22 novembre 2022 Arrêté n° 292 – RTCS – Bar aux offres de Pôle Emploi du 18-11-2022
Publié le 22 novembre 2022 Arrêté n° 293 – RTCS – Cérémonie prise de commandement Lieutenant GOUZOU – Place des Arawaks – 08-11-2022
Publié le 22 novembre 2022 Arrêté n° 294 – RTCS – Pose container – Déménagement – Rue H Clémenté – Démarche
Publié le 22 novembre 2022 Arrêté n° 295 – RTCS – Tvx de canalisation des EP – Reprise chaussée – Réalisation de trottoirs – A. princ Colline
Publié le 22 novembre 2022 Arrêté n° 296 – RTCS – Réalisation tranchée – Exécution chantier – 2 S. Cottrell – A. Madame
Publié le 22 novembre 2022 Arrêté n° 297 – RTCS – Tvx implantation d’un pylone – Site de la pépinière – C. Navire
Publié le 22 novembre 2022 Arrêté n° 298 – RTCS – Tvx de reprise de grille – Imp de la famille – Enclos
Publié le 22 novembre 2022 Arrêté n° 299 – RTCS – Tvx d’aménagement et de réfection de chaussée – Rue Falaye – Les Smts de Terreville
Publié le 22 novembre 2022 Arrêté n° 306 – RTCS – Manifestation FESTIVAL EN PAYS REVE – Place de Arawaks – 17-11-2022
Publié le 23 novembre 2022 Arrêté n° 304 – PV – EIFFAGE GENIE CIVIL ANTILLES – Remplacement équipement pompage – Réservoir Démarche Bas
Publié le 23 novembre 2022 Arrêté n° 305 – HARNELEC – Implantation borne EDF – 84 Av Ptit Florentin – P Fofo

Publié le 18 octobre 2022 ARRÊTÉ N°252 DU 05 OCT 2022 TRAVAUX DE FOUILLE ENCLOS
Publié le 18 octobre 2022 ARRÊTÉ N°253 DU 05 OCT 2022 TRAVAUX INSTALLATION MATS BORNES INFORMATIONS VOYAGEURS
Publié le 18 octobre 2022 ARRÊTÉ N°254 DU 05 OCT 2022 TRAVAUX IMPLANTATION IMPASSE DES QUISSYS
Publié le 18 octobre 2022 ARRÊTÉ N°255 DU 05 OCT 2022 TRAVAUX TRANCHÉES RUE DES MORACÉES GIRATOIRE RAVINE TOUZA
Publié le 18 octobre 2022 ARRÊTÉ N°256 DU 07 OCT 2022 TRAVAUX CHAMBRES DE TIRAGE ORANGE ANSE GOURAUD
Publié le 18 octobre 2022 ARRÊTÉ N°257 DU 12 OCT 2022 PERMISSION DE VOIRIE EDF MARTINIQUE COLLÈGE TERREVILLE
Publié le 18 octobre 2022 ARRÊTÉ N258 DU 12 OCT 2022 PERMISSION DE VOIRIE HARNELEC MULTI SERVICE PETIT FLORENTIN
Publié le 18 octobre 2022 ARRÊTÉ N°259 DU 12 OCT 2022 PERMISSION DE VOIRIE EDF MARTINIQUE BAS LIDO ANSE COLLAT
Publié le 18 octobre 2022 ARRÊTÉ N°262 DU 12 OCT 2022 RÉALISATION TROTTOIRS AVENUE ALFRED ALMONT
Publié le 18 octobre 2022 ARRÊTÉ N°263 DU 12 OCT 2022 TRAVAUX PAR NACELLE AVENUE DE MADIANA
Publié le 18 octobre 2022 ARRÊTÉ N°264 DU 12 OCT 2022 RÉALISATION RACCORDEMENT ÉLECTRIQUE IMPASSE DES CERISES ANSE GOURAUD
Publié le 18 octobre 2022 ARRÊTÉ N°265 DU 12 OCT 2022 TRAVAUX SOUTERRAINES GIRATOIRE UNIVERSITE
Publié le 20 octobre 2022 Arrêté n° 268 – Modif Immatriculation de véhicule – M. J Jacques CIMPER – Artisan taxi
Publié le 24 octobre 2022 Arrêté n° 266 – PV – CACEM – Tvx de création d’un abri bac – Bourg – Plage des Pêcheurs
Publié le 24 octobre 2022 Arrêté n° 269 – PV – ODYSSI – Tvx de maintenance sur réseaux EAP et PL – Ensemble des voies communales
Publié le 24 octobre 2022 Arrêté n° 270 – PV – ELECTRICITE DE CARAIBE – Réal d’une tranchée – 39 A. Bel Horizon – La Colline
Publié le 27 octobre 2022 Arrêté n° 282 – Nomination mandatire supp – Régie de recettes activités sportives
Publié le 27 octobre 2022 Arrêté n° 284 – Accueil de mineurs – Activités périscolaires – Ecole mat. de F. Lahaye
Publié le 27 octobre 2022 Arrêté n° 285 – Accueil de mineurs – Activités périscotaires – Ecole primaire de l’A. Madame
Publié le 28 octobre 2022 Arrêté n° 260 – RTCS – Edition 2022 OCTOBRE ROSE
Publié le 28 octobre 2022 Arrêté n° 267 – RTCS – EDF MARTINIQUE – Remplacement câble THA – Terreville
Publié le 28 octobre 2022 Arrêté n° 271 – PV – Mme Sandra MILLIEN – Pose de container – Rue H Clémente – Cité Démarche
Publié le 28 octobre 2022 Arrêté n° 272 – PV – Serv Techn de la ville – Reprise de grillage – Impasse de la Famille – Enclos
Publié le 28 octobre 2022 Arrêté n° 273 – PV – CACEM – Serv Techn de la ville – Tvx d’aménagement et réfection chaussée – Rue falaye – Sommets de Terreville
Publié le 28 octobre 2022 Arrêté n° 274 – PV – Serv Tech de la ville – Tvx de canalisation d’EP – Rue du Stade – Anse Madame
Publié le 28 octobre 2022 Arrêté n° 275 – PV – CACEM – IDOM TECHNOLOGIES SAS – Intervention dans chambre de tirage – RP Anse Gouraud
Publié le 28 octobre 2022 Arrêté n° 276 – RTCS – STE HARNELEC – Implantation de support et borne électrique – Plateau Fofo
Publié le 28 octobre 2022 Arrêté n° 277 – RTCS – EDF MARTINIQUE – Chantier AQUAMARINE – Lido
Publié le 28 octobre 2022 Arrêté n° 278 – RTCS – EDF MARTINIQUE – Remplacement câble – Terreville
Publié le 28 octobre 2022 Arrêté n° 279 – RTCS – Manifestation régiment service militaire du 17-10-2022
Publié le 28 octobre 2022 Arrêté n° 280 – RTCS – Matinée de l’Emploi et de la formation du 20-10-2022
Publié le 28 octobre 2022 Arrêté n° 281 – PV – EDF MARTINIQUE – Tranchée chantier SARL SEREC-SCHOELCHER – 2 Rue S. Cottrell – A. Madame
Publié le 31 octobre 2022 Arrêté n° 283 – Portant mod de l’arrêté n° 184 du 04-11-2013 – Régie de recettes CCAS

Publié le 30 septembre 2022 Arrêté n° 234 – Coulage Béton parcelle section M n° 479 Batelière
Publié le 30 septembre 2022 Arrêté n° 235 – Evacuation des déchets verts et gravats parcelle V n° 545 Fond Bernier
Publié le 30 septembre 2022 Arrêté n° 236 – PV M. BOUNGO rénovation de chéneaux pour Mme ANELKA
Publié le 30 septembre 2022 Arrêté n° 237 – Travaux de signalisation horizontale et verticale route de Ravine Touza
Publié le 30 septembre 2022 Arrêté n° 238 – PV Synergie Caraïbes VD tvx d’enrobée MADIANA pour SARL PROMORAME
Publié le 30 septembre 2022 Arrêté n° 239 – Manifestation intitulé à la rencontre de nos Associations
Publié le 30 septembre 2022 Arrêté n° 241 – Tvx d’enrobés à l’avenue de Madiana
Publié le 30 septembre 2022 Arrêté n° 242 – Tvx de rénovation de cheneaux au 4 rue M. ALEXANDRE au bourg
Publié le 30 septembre 2022 Arrêté n° 243 – PV Sté SOGETRAV fouille pose de canalisation d’eaux pluviales 54 rue E. SICOT
Publié le 30 septembre 2022 Arrêté n° 244 – PV Sté EDF – Tavaux de tranchées cables HTA et BT rue des Moracées
Publié le 30 septembre 2022 Arrêté n° 245 – Prorogeant modifiant l’Arrêté 221 de PV du 18-08-2022 – Installation de mats
Publié le 30 septembre 2022 Arrêté n° 246 – PV  Sté HARNELEC – Implantation d’un support métallique et la pose d’une borne
Publié le 30 septembre 2022 Arrêté n° 247 – Bar aux offres organisé par Pôle Emploi le 30 septembre 2022

Publié le 31 août 2022 Arrêté n° 211 – Inter Temp des manifestations BEFORE lors du tour des yoles 2022
Publié le 31 août 2022 Arrêté n° 212 – Inter Temp de l’amarrage et du débarquement – Ponton du Bourg les 3 et 4-08-2022
Publié le 31 août 2022 Arrêté n° 213 – PV Harnelec multi services – travaux rue E. SICOT
Publié le 31 août 2022 Arrêté n° 214 – Campagne de prévention et de lutte contre le VIH-SIDA le 12-08-2022
Publié le 31 août 2022 Arrêté n° 215 – Tvx électriques chantier MLT-DEL-REMP CPI les Hauteur-GAIAC FDF Terreville
Publié le 31 août 2022 Arrêté n° 216 – Pose d’un cable de 20000 volts en souterrain Anse Madame Anse Gouraud
Publié le 31 août 2022 Arrêté n° 217 – PV Installation des panneaux d’informations – MELTING MARQUAGES
Publié le 31 août 2022 Arrêté n° 218 – Organisation Bar aux Offres le vendredi 12-08-2022 – Pole Emploi
Publié le 31 août 2022 Arrêté n° 219 – PV NALLY – Livraison de matériaux de construction
Publié le 31 août 2022 Arrêté n° 220 – Portant prorogation de l’Arrêté 173
Publié le 31 août 2022 Arrêté n° 221 – PV Inst de mats pour borne information voyageurs – Sté Régis des Transports
Publié le 31 août 2022 Arrêté n° 222 – Tvx de Balayage mécanisé RN 2
Publié le 31 août 2022 Arrêté n° 224 – PV M. LEVERT coulage de béton parcelle M479 le 06-09-2022
Publié le 31 août 2022 Arrêté n° 225 – Caravane stop aux moustiques le 24-08-2022
Publié le 31 août 2022 Arrêté n° 226 – Tvx d’ouverture de chantier en traversée de rte rue E. SICOT
Publié le 31 août 2022 Arrêté n° 227 – Livraison de matériaux de construction rue V. DESIRE Bourg
Publié le 31 août 2022 Arrêté n° 230 – Tvx d’installation de mats pour bornes d’info rte de université
Publié le 31 août 2022 Arrêté n° 231 – Tvx d’installation de panneaux d’information

Publié le 31 juillet 2022 Arrêté n° 167 – Interdiction prév de la baignade à Madiana
Publié le 31 juillet 2022 Arrêté n° 168 – PV – Mme SABINE – Evacuation de canalisation eaux
Publié le 31 juillet 2022 Arrêté n° 170 – PV – HARNELEC – Remplacement de coffret – Les Smts de Terreville
Publié le 31 juillet 2022 Arrêté n° 171 – PV – SAFEGE MARTINIQUE – Tvx urgents sur réseaux alimentation AEP
Publié le 31 juillet 2022 Arrêté n° 172 – Portant ordre d’interruption de travaux – Mme Yolande SOUCHETTE – 4 Rue d’Anglebernes
Publié le 31 juillet 2022 Arrêté n° 173 – Regl Temp Cir et du Stat ssur la Rte communautaire  de R Touza – Tvx de signa Horizontale et verticale
Publié le 31 juillet 2022 Arrêté n° 174 – Regl Temp Cir et dt Stat Transport des embarcations amérindiennes le 07-07-2022
Publié le 31 juillet 2022 Arrêté n° 175 – PV – Mesures provisoire péril imminent – P 53 – Bourg
Publié le 31 juillet 2022 Arrêté n° 176 – Regl Temp de la zone des 300m nautiques – Grd prix de la ville
Publié le 31 juillet 2022 Arrêté n° 177 – Regl Temp de la Cir et du Stat – Festivités du 10-07-2022.
Publié le 31 juillet 2022 Arrêté n° 178 – Interd accès au ponton – Grd prix de la ville du 10-07-2022.
Publié le 31 juillet 2022 Arrêté n° 179 – Regl Temp Cir et du Stat – Journées de collecte – ACISE du 08 et 09-07-2022 –
Publié le 31 juillet 2022 Arrêté n° 180 – Regl temp Cir et du Stat – Réal d’une tranchée – Allée Bel Horizon – La Colline
Publié le 31 juillet 2022 Arrêté n° 181 – Regl temp Cir et du Stat – Réal de branct souterrain  – 2 Rue M. Alexandre
Publié le 31 juillet 2022 Arrêté n° 182 – Regl temp Cir et du Stat – Trvx d’entretien réguliers espaces publics et réseaux AP pr la CACEM
Publié le 31 juillet 2022 Arrêté n° 183 – Regl temp Cir et du Stat – Marche blanche à Ozanam du 16-07-2022
Publié le 31 juillet 2022 Arrêté n° 184 – Regl temp Cir et du Stat – Fête de Schoelcher du 16-07-2022
Publié le 31 juillet 2022 Arrêté n° 185 – Regl la pose de potelets – 2 Rue du Colibri – P. Fofo
Publié le 31 juillet 2022 Arrêté n° 186 – Regl Temp de la Cir et du Stat – Tvx de rempl de coffret – Smts de Terreville
Publié le 31 juillet 2022 Arrêté n° 187 – Ann et rempl n° 164 – Marchand Amb PHILIPP VALDA
Publié le 31 juillet 2022 Arrêté n° 188 – Régularisation PV – HARNELEC – Réal de branchmt – R. Touza
Publié le 31 juillet 2022 Arrêté n° 189 – PV – STE EDF – Exécution du chantier MLT-DEL – Terreville
Publié le 31 juillet 2022 Arrêté n° 190 – PV – EDF MARTINIQUE – Pose d’un nveau câble – Giratoire A.Madame et Anc Rte de Schoelcher
Publié le 31 juillet 2022 Arrêté n° 191 – Démontage d’une grue – Imp du Lido
Publié le 31 juillet 2022 Arrêté n° 192 – PV – THORAILLE CONSTRUCTION – Branchmt des EU pr la SCI FLORIDA II
Publié le 31 juillet 2022 Arrêté n° 193 – PV – CACEM – Tvx de sondage – Rue du stade, Ferry, Guigneraye, Edmond, R. Touza
Publié le 31 juillet 2022 Arrêté n° 194 – PV – Mme Danielle VILLETTE – Abattage d’arbres – Av V. Duquesnay 83 Smts de Terreville
Publié le 31 juillet 2022 Arrêté n° 195 – Reg Temp de la Cir et du Stat – Fête de Schoelcher – Edition 2022
Publié le 31 juillet 2022 Arrêté n° 196 – Lévée de l’interdictio préventive de baignade – Plage de Madiana
Publié le 31 juillet 2022 Arrêté n° 197 – Reg Temp de la Cir et du Stat – Transport des embarcations amérindiennes le 25-07-2022
Publié le 31 juillet 2022 Arrêté n° 198 – Reg Temp de la Cir et du Stat – Réal de bracmt EU – 6 Imp des Cerises – A. Gouraud
Publié le 31 juillet 2022 Arrêté n° 199 – Permission de Voirie – Monsieur ZECLER Guy sis 1 rue des rameaux Petit Paradis
Publié le 31 juillet 2022 Arrêté n° 200- Reg le Stat des marchands ambulants – Louis PHEBE
Publié le 31 juillet 2022 Arrêté n° 201 – PV Sté O Start M. NALLY livraison et pose d’un conteneur rue V. DESIRE Bourg
Publié le 31 juillet 2022 Arrêté n° 202- Reg Temp de la Cir et du Stat – Abattage d’arbres – Section AB 160 – Les Smts de Terreville
Publié le 31 juillet 2022 Arrêté n° 203 – Reg Temp de la Cir et du Stat – Tvx de forage – Projet liaison RN2-C. Navire
Publié le 31 juillet 2022 Arrêté n° 204 – Nomination de M. LABRADOR – Recensement 2023 de la Population
Publié le 31 juillet 2022 Arrêté n° 205 – Nomination Mme MOUNDRAS – Recensement 2023 de la Population
Publié le 31 juillet 2022 Arrêté n° 206 – Nomination de M BOBOR – Recensement 2023 de la Population
Publié le 31 juillet 2022 Arrêté n° 207 – Inter acès à la maison n° 49 A. de l’A. Madame – Maison BARBE
Publié le 31 juillet 2022 Arrêté n° 208 – Marchands ambulants Fête Patronale du 23-07-2022 au nom de JEAN Sylviane
Publié le 31 juillet 2022 Arrêté n° 209 – Marchands ambulants Fête Patronale du 23-07-2022 au nom de VICTOR Christian
Publié le 31 juillet 2022 Arrêté n° 210 – Marchands ambulants Fête Patronale du 23-07-2022 au nom de PANCRATE Frantz

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